Fourniture de pièces détachées pour les aires de jeux

Le marché est un accord-cadre en application de l'article R 2162-2 du Code de la commande publique.Cet accord-cadre sera mono-attributaire et donnera lieu à l'émission de bons de commande par la Personne Publique, dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et 14 du Code de la commande publique.Il commence à sa date de notification pour une durée d'un an. Il est tacitement reconduit, sauf décision contraire de la Personne Publique, successivement pour trois périodes d'un an.

Client

VILLE D'ANNECY

Marché

Fournitures

Région

Auvergne-Rhône-Alpes

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

19/10/2025

Alloti

7 Lots

Clôture

24/11/2025

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Détails de l'avis
Mots-clés

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