La présente consultation est passée selon la procédure adaptée, soumise aux dispositions de l'article R 2123-1-1° du Code de la commande publique.Il s'agit d'un marché forfaitaire de fournitures. Le marché démarre à compter de sa notification et se termine à l'expiration de la période de garantie. Le délai d'exécution comprend la livraison, l'installation, la mise en route, les réglages du matériel : ce délai ne devra pas dépasser 6 mois à compter de la notification du marché.
Client
VILLE D'ANNECY
Marché
Fournitures
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
09/10/2025 Moins de 5 jours
Alloti
Non
Clôture
12/11/2025
Lien source
Il reste 29 jours
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