La présente consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, soumise aux dispositions des articles R. 2124-1 et R. 2124-2 du Code de la commande publique.Le marché est un accord-cadre en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du Code de la commande publique comprenant un montant minimum et un montant maximum.Cet accord-cadre mono-attributaire donnera lieu à l'émission de bons de commande par la Personne Publique, dans les conditions fixées aux articles R.2162-13 et 14 du Code de la commande publique. Les bons de commandes seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins, et pourront être émis jusqu'au dernier jour de validité de l'accord-cadre.
Client
VILLE D'ANNECY
Marché
Fournitures
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
04/08/2025
Alloti
8 Lots
Clôture
15/09/2025
Lien source
800089ce-7295-11f0-ba71-4aecddb86d12
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Lot: Acquisition de livres adultes, fictions (romans, romans policiers, science-fiction) livres lus, livres en gros caractères sur commande Description : mini : 40 000€ HT maxi : 100 000€ HT annuel Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Pour chacun des lots, le marché est conclu pour une première période de 12 mois à compter du 1er janvier 2026 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Il pourra être reconduit tacitement à trois reprises pour une nouvelle période de 12 mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par l'acheteur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Fonds Communautaires : Non
Lot: Acquisition de livres adultes documentaires (Vie Pratique et Loisirs, Sciences Humaines et Sociales, Sciences et Techniques, Arts, Savoie, Emplois, Formation, Etudes, Cinéma, Musique, essais, poésie, théâtre), livres lus, livres en gros caractères Description : mini : 40 000€ HT maxi : 100 000€ HT annuel Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Pour chacun des lots, le marché est conclu pour une première période de 12 mois à compter du 1er janvier 2026 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Il pourra être reconduit tacitement à trois reprises pour une nouvelle période de 12 mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par l'acheteur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Fonds Communautaires : Non
Lot: Acquisition de livres jeunesse, fictions (albums, romans, romans policiers, romans adolescents et jeunes adultes, science-fiction, théâtre, poésies, livres lus, livres animes), documentaires, jeux-produits dérivés d'éditeurs jeunesse sur commande Description : mini : 65 000€ HT maxi : 130 000€ HT annuel Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Pour chacun des lots, le marché est conclu pour une première période de 12 mois à compter du 1er janvier 2026 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Il pourra être reconduit tacitement à trois reprises pour une nouvelle période de 12 mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par l'acheteur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Fonds Communautaires : Non
Lot: Acquisition de bandes dessinées, mangas, comics adultes et jeunesse choisis sur commande Description : mini : 25 000€ HT maxi : 60 000€ HT annuel Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Pour chacun des lots, le marché est conclu pour une première période de 12 mois à compter du 1er janvier 2026 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Il pourra être reconduit tacitement à trois reprises pour une nouvelle période de 12 mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par l'acheteur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Fonds Communautaires : Non
Lot: Acquisition de documents sonores (cd et livres sur la musique avec cd) adultes et jeunesse sur commande Description : mini : 17 500€ HT maxi : 50 000€ HT annuel Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Pour chacun des lots, le marché est conclu pour une première période de 12 mois à compter du 1er janvier 2026 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Il pourra être reconduit tacitement à trois reprises pour une nouvelle période de 12 mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par l'acheteur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Fonds Communautaires : Non
Lot: Acquisition de documents vidéo (dvd et Blue-ray) adultes et jeunesse choisis sur commande Description : mini : 45 000€ HT maxi : 90 000€ HT annuel Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Pour chacun des lots, le marché est conclu pour une première période de 12 mois à compter du 1er janvier 2026 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Il pourra être reconduit tacitement à trois reprises pour une nouvelle période de 12 mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par l'acheteur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Fonds Communautaires : Non
Lot: Acquisition de méthodes de langues et de livres en langues étrangères (livres unilingues, bilingues, livres lus) adultes et jeunesse choisis sur commande Description : mini : 1 500€ HT maxi : 8 000€ HT annuel Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Pour chacun des lots, le marché est conclu pour une première période de 12 mois à compter du 1er janvier 2026 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Il pourra être reconduit tacitement à trois reprises pour une nouvelle période de 12 mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par l'acheteur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Fonds Communautaires : Non
Lot: Acquisition de partitions adultes et jeunesse sur commande Description : mini : 7 500€ HT maxi : 20 000€ HT annuel Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Pour chacun des lots, le marché est conclu pour une première période de 12 mois à compter du 1er janvier 2026 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Il pourra être reconduit tacitement à trois reprises pour une nouvelle période de 12 mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par l'acheteur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Fonds Communautaires : Non
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