Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire de prestations intellectuelles passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1 à 2, R. 2124-2-1°, R. 2161-2 à 5, L. 2125-1-1°, R 2162-1 à 6 et R. 2161-13 à 14 et L. 1212-3-1° du code de la commande publique.L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles du marché.
Client
GRAND ANNECY
Marché
Services
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
20/03/2025
Alloti
2 Lots
Clôture
23/04/2025 Marché clôturé
Lien source
annexe de dématérialisation.pdf
ccap _georeferencement_commun.pdf
dc1.doc
dc2.doc
rc_georeferencement_commun.pdf
ae_georeferencement_lot1.docx
bpu_dqe_georeferencement_lot1.xlsx
cctp_georeferencement_lot1.pdf
ae_georeferencement_lot2.docx
bpu_dqe_georeferencement_lot2.xlsx
cctp_georeferencement_lot2.pdf
mpi1608705-aapc.pdf
b679cf1e-0851-11f0-a10a-a860b637a2f5
Lot: Géoréférencement des ouvrages d'eau potable et modélisation 3D Description : Sans montant minimum annuel - Montant maximum annuel 120 000.00 € HT Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le marché est conclu pour une première période d'un an à compter de sa date de notification. Chaque lot sera reconduit tacitement trois fois pour une période de 12 mois. Le titulaire ne peut refuser la reconduction.La décision éventuelle de non-reconduction est adressée au titulaire, par lettre recommandée électronique (LRE) 3 mois au moins avant la fin de la période en cours.
Lot: Géoréférencement des ouvrages d'eaux pluviales Description : Sans montant minimum annuel - Montant maximum annuel 120 000.00 € HT Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le marché est conclu pour une première période d'un an à compter de sa date de notification. Chaque lot sera reconduit tacitement trois fois pour une période de 12 mois. Le titulaire ne peut refuser la reconduction.La décision éventuelle de non-reconduction est adressée au titulaire, par lettre recommandée électronique (LRE) 3 mois au moins avant la fin de la période en cours.
Ce marché est clôturé
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