Le présent marché concerne les travaux de reproduction de documents du PLUI - HMB pour la direction de l'aménagement du Grand Annecy. Il s'agit de reprographie pour la procédure d'enquête publique puis pour l'approbation du PLUi-HMB. Les modalités techniques sont décrites dans le CCTP.Il s'agit d'un accord cadre mono attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles, exécuté au fur et à mesure de l'émission de bon de commande : - Montant minimum pour toute la durée du marché : 40 000 € HT- Montant maximum pour toute la durée du marché : 194 000 € HT
Client
GRAND ANNECY
Marché
Services
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
13/03/2025
Alloti
Non
Clôture
31/03/2025 Marché clôturé
Lien source
11d6df3e-0224-11f0-a739-a860b637a2f5
ae (acte d'engagement) reprographie plui-hmb grand annecy.docx
annexe de dématérialisation.pdf
bp (bordeau des prix) reprographie plui-hmb grand annecy(1).odt
ccap (cahier des clauses administratives particulières) reprographie plui-hmb grand annecy.pdf
cctp reprographie plui -hmb grand annecy.pdf
dc1.doc
dc2.doc
dqe reprographie plui-hmb grand annecy.docx
pièces et plans du dossier plui maj 10_03_25.xlsx
aws-mpi-1614642-rc.pdf
mpi1614642-aapc.pdf
Ce marché est clôturé
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