Fourniture de granulés de bois (pellets) pour chaudières

Le marché est un accord-cadre en application de l'article R. 2162-2 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre sera mono-attributaire et donnera lieu à l'émission de bons de commandepar la Personne Publique, dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et 14 du Code de la commande publique.Les bons de commande seront notifiés par la Personne Publique au fur et à mesure des besoins, dans la limite des montants annuels suivants : Mini 20 000 euros HT / Maxi 80 000 euros HT par an

Client

VILLE D'ANNECY

Marché

Fournitures

Région

Auvergne-Rhône-Alpes

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

06/05/2025

Alloti

Non

Clôture

10/06/2025 Marché clôturé

Lien source

Ce marché est clôturé

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