Le marché est passé pour une durée de 5 ans et est divisé en 4 lots : Risques Automobiles (LOT 1), Risques de Dommages aux biens Généraux (LOT 2), Risques de Dommages aux biens des locaux de l'EPF 74 (LOT 3), Risques de responsabilités (LOT 4). Les marchés LOT 2 et LOT 3 prendront effet au 01 avril 2026. Ils sont conclus pour une durée de 5 ans et 9 mois. Les marchés LOT 1 et LOT 4 prendront effet au 01 janvier 2027. Ils sont conclus pour une durée de 5 ans. Tous les marchés se termineront le 31 décembre 2031.
Client
ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE LA HAUTE-SAVOIE
Marché
Services
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
18/12/2025 Moins de 5 jours
Alloti
4 Lots
Clôture
20/02/2026
Lien source
659fd7c4-dea1-11f0-b228-acde48001122
1.1 grilles de garanties.xlsx
2025 relevé d'information flotte véhicules de fonction.pdf
2025 relevé d'information prepose mission.pdf
questionnaire auto.xlsx
lot 1 - cctp - risques automobiles 2025.doc
lot 1 - cctp - risques automobiles.pdf
inventaire previsionnel biens occupes au 01-01-2026.pdf
inventaire previsionnel biens vides au 01-01-2026.pdf
questionnaire dab.xlsx
releve de sinistralite dommages aux biens.pdf
lot 2 - cctp - risques de dommages aux biens généraux.doc
lot 2 - cctp - risques de dommages aux biens généraux.pdf
note explicative sinistralité.docx
note explicative sinistralité.pdf
questionnaire dab.xlsx
releve sinistralité mp 15122025.pdf
lot 3 - cctp - risques de dommages aux biens des locaux de l'epf 74.doc
lot 3 - cctp - risques de dommages aux biens des locaux de l'epf 74.pdf
questionnaire rc.xlsx
tableau etude masse salariale & budgets_rempli epf.xlsx
lot 4 - cctp - risques de responsabilités.doc
lot 4 - cctp - risques de responsabilités.pdf
1. reglement consultation.pdf
2. c.c.a.p.pdf
lot 1 - acte engagement auto.doc
lot 2 - acte engagement dab.doc
lot 3 - acte engagement dab locaux epf 74.doc
lot 4 - acte engagement rc.doc
note explicative epf 74.pdf
aws-dl-74275-rc.pdf
dl74275-aapc.pdf
Lot: Risques automobiles Description : Assurance de la flotte de véhicules et préposés en mission Durée du marché : 69 mois. Durée à compter du 01/04/26 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Non
Lot: Risques de Dommages aux biens Généraux Description : Assurance du patrimoine de l'EPF Durée du marché : 69 mois. Durée à compter du 01/04/26 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Non
Lot: Risques de Dommages aux biens des locaux de l'EPF 74 Description : Assurance des bureaux de l'EPF Durée du marché : 69 mois. Durée à compter du 01/04/26 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Non
Lot: Risques de Responsabilités Description : Assurance responsabilité de l'EPF Durée du marché : 69 mois. Durée à compter du 01/04/26 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Non
Il reste 59 jours
pour répondre à ce marché
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