Consultation lancée par un groupement de commandes.Les modalités d'exécution de l'accord-cadre (forme de contrat, nombre de titulaires, seuils) figurent au sein des documents de la consultation.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Client
CA DU PUY EN VELAY
Marché
Travaux
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
24/06/2026
Alloti
5 Lots
Clôture
18/09/2026
Lien source
a2026012cctp_marché_voirie.pdf
bdpu_les 3lots_voirie.ods
bdpu_les 3lots_voirie.pdf
cctp_marché_voirie.odt
bpu_oa_2026_v1.odt
bpu_oa_2026_v1.pdf
cctp_oa_2026.pdf
dqe_oa_2026.ods
dqe_oa_2026.pdf
a2026012_05_cctp_signalisation.pdf
bdpu_signalisation.ods
bdpu_signalisation.pdf
cctp_signalisation_accord cadre.odt
a2026012ccap.pdf
a2026012dqe chantier type.pdf
ae_01.doc
ae_02.doc
ae_03.doc
ae_04.doc
ae_05.doc
dqe chantier type.ods
aws-mpi-1841480-rc.pdf
mpi1841480-aapc.pdf
f5cfa824-722b-11f1-9fbe-567217cf4cfa
Lot: VOIRIE VILLE- bons de commande inférieurs à 60 000 € HT Description : VOIRIE VILLE- bons de commande inférieurs à 60 000 € HT Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/02/27 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: VOIRIE AGGLOMERATION - bons de commande inférieurs à 60 000 € HT Description : VOIRIE AGGLOMERATION - bons de commande inférieurs à 60 000 € HT Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/02/27 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: VOIRIE - marchés subséquents Description : VOIRIE - marchés subséquents Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/02/27 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: MACONNERIE - bons de commande Description : MACONNERIE - bons de commande Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/02/27 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: SIGNALISATION - bons de commande Description : SIGNALISATION - bons de commande Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/02/27 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
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