L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les fournitures, la fabrication, le transport et la mise en oeuvre des enrobés hydrocarbonés sur routes départementales, ainsi que la mise à niveau des accotements jusqu'au 31 Décembre de l'année 2026 et pour les années 2027 et 2028 si le marché est reconduit. Le maître d'ouvrage se réserve le droit de faire exécuter par un entrepreneur de son choix des prestations de même nature que celles qui font l'objet du présent marché pour simplifier la gestion et la réalisation de travaux faisant intervenir plusieurs entreprises ou réalisés en collaboration avec d'autres Maîtres d'Ouvrage. Concernant la mise à niveau des accotements, le maître d'ouvrage se réserve le droit de faire exécuter certaines de ces prestations en régie par ses propres agents.Quantité maximale de l'accord-cadre : 135 000,00 tonnes / 3 ansQuantité maximale pour le lot 01 : 45 000,00 tonnes / 3 ansQuantité maximale pour le lot 02 : 45 000,00 tonnes / 3 ansQuantité maximale pour le lot 03 : 45 000,00 tonnes / 3 ans
Client
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-LOIRE
Marché
Travaux
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
06/11/2025
Alloti
3 Lots
Clôture
16/12/2025
Lien source
mpi1735574-aapc.pdf
66c7fa76-bd92-11f0-a438-acde48001122
ae.docx
dqe_bpu_lot1_v.xls
localisation chantiers de craponne.xlsx
localisation points de livraison-craponne.pdf
ae.docx
dqe_bpu_lot2_v.xls
localisation chantiers de monistrol.xlsx
localisation points de livraison-monistrol.pdf
ae.docx
dqe_bpu_lot3_v.xls
localisation chantiers du puy.xlsx
localisation points de livraison-le puy.pdf
annexe au cadre mt tableau de synthese_bb26.xlsx
ccap.pdf
cctp_enrobés_2026.docx
cadre_mémoire_technique.docx
dc4.docx
localisation points de livraison général.pdf
priorisation_des_lots_2026.docx
aws-mpi-1735574-rc.pdf
a530edf8-bd93-11f0-bc90-acde48001122
2ae8be02-bd9a-11f0-85df-acde48001122
Lot: Pôle de Craponne Description : Pôle de Craponne Durée à compter du 10/02/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'exécution des prestations ne prendra effet qu'à compter du 1er Avril 2026, date de fin du marché actuel. Aucun marché subséquent ne pourra être conclu avant cette date.
Lot: Pôle de Monistrol sur Loire Description : Pôle de Monistrol sur Loire Durée à compter du 10/02/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'exécution des prestations ne prendra effet qu'à compter du 1er Avril 2026, date de fin du marché actuel. Aucun marché subséquent ne pourra être conclu avant cette date.
Lot: Pôle du Puy-en-Velay Description : Pôle du Puy-en-Velay Durée à compter du 10/02/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'exécution des prestations ne prendra effet qu'à compter du 1er Avril 2026, date de fin du marché actuel. Aucun marché subséquent ne pourra être conclu avant cette date.
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