L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le marché est relancé suite à une décision sans suite pour les lots 01 et 03.Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de faire exécuter certaines prestations hors ce marché, dans la limite de 10 % du montant maximum sur 4 ans (pour le lot 01) et 5 % du montant maximum sur 4 ans (pour le lot 03).Montant maximum de l'accord-cadre : 100 000,00 € HT / 4 ansMontant maximum du lot 01 : 60 000,00 € HT / 4 ansMontant maximum du lot 03 : 40 000,00 € HT / 4 ans
Client
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-LOIRE
Marché
Services
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
22/10/2025
Alloti
2 Lots
Clôture
26/11/2025
Lien source
64e576c0-b1bc-11f0-a9b4-acde48001122
ae 2025-smf-0005 lot 01.doc
bpu 2025-smf-0005 lot 1.xlsx
dqe 2025-smf-0005 lot 1.xlsx
ae 2025-smf-0005 lot 03.doc
bpu 2025-smf-0005 lot 3.xlsx
dqe 2025-smf-0005 lot 3.xlsx
ccap 2025-smf-0005.pdf
cctp_ contôles techniques reglementaires des véhicules.docx
aws-mpi-1728147-rc.pdf
mpi1728147-aapc.pdf
fa47cb20-b1bf-11f0-9482-acde48001122
f9996258-b1c2-11f0-9b05-acde48001122
Lot: Visites et contrôles techniques réglementaires des véhicules légers et utilitaires PTAC < ou = 3.5 T Description : Visites et contrôles techniques réglementaires des véhicules légers et utilitaires PTAC < ou = 3.5 T Durée à compter du 05/01/26 et jusqu'au 16/07/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Visites et contrôles techniques réglementaires des limiteurs de vitesse et des tachygraphes Description : Visites et contrôles techniques réglementaires des limiteurs de vitesse et des tachygraphes Durée à compter du 05/01/26 et jusqu'au 16/07/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
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