L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les travaux consistent à fournir, fabriquer, transporter et mettre en oeuvre des graves émulsion et des bétons bitumineux à l'émulsion selon les besoins du Département, qui est scindé en 4 lots géographique.Le maître d'ouvrage se réserve le droit , dans le cadre de convention signé avec d'autres collectivités, en traverse d'agglomération et opérations spécifiques d'investissement par exemple, de faire exécuter par un entrepreneur de son choix des prestations de même nature que celles qui font l'objet du présent marché, dans la limite de 10 % du tonnage maxi/an. Montant maximum de l'accord-cadre : 13 800 000,00 € HT / 4 ansQuantité maximale du lot 01 : 80 000 tonnes / 4 ans, soit 3 200 000,00 € HT / 4 ansQuantité maximale du lot 02 : 80 000 tonnes / 4 ans, soit 3 200 000,00 € HT / 4 ansQuantité maximale du lot 03 : 80 000 tonnes / 4 ans, soit 4 000 000,00 € HT / 4 ansQuantité maximale du lot 04 : 80 000 tonnes / 4 ans, soit 3 400 000,00 € HT / 4 ans
Client
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-LOIRE
Marché
Travaux
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
15/09/2025
Alloti
4 Lots
Clôture
24/10/2025
Lien source
a1e096da-94f8-11f0-bf42-acde48001122
ae_lot1.docx
bpu_dqe_lot1.xls
distance_chantier_lot1_liens_cliquables.pdf
localisation_chantiers_ge_brioude.pdf
localisation_chantiers_ge_département.pdf
ae_lot2.docx
bpu_dqe_lot2.xls
distances_chantiers_lot_2_liens_cliquables.pdf
localisation_chantiers_ge_département.pdf
localisation_chantiers_ ge_craponne.pdf
ae_lot3.docx
bpu_dqe_lot3.xls
distances_chantiers_lot_3_liens_cliquables.pdf
localisation_chantiers_ge_département.pdf
localisation_chantiers_ge_monistrol.pdf
ae_lot4.docx
bpu_dqe_lot4.xls
distances_chantiers_lot_4_liens_cliquables.pdf
localisation_chantiers_ge_département.pdf
localisation_chantiers_ge_le_puy.pdf
annexe au cadre mt.xlsx
ccap.pdf
cctp_ge_26f.doc
cadre_mémoire_technique.docx
dc4.docx
priorisation_des_lots_ge26.docx
aws-mpi-1707018-rc.pdf
mpi1707018-aapc.pdf
fcab74bc-94b8-11f0-b805-acde48001122
Lot: Pôle de Brioude/Langeac Description : Pôle de Brioude/Langeac Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 10/12/25 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'exécution des prestations ne prendra effet qu'à compter du 1er janvier 2026, date de fin du marché en cours. Aucun marché subséquent ne pourra être conclu avant cette date. La durée maximale d'exécution des bons de commande est fixée à 2 mois. Un accusé de réception devra être fourni pour définir la date de début du délai.
Lot: Pôle de Craponne Description : Pôle de Craponne Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 10/12/25 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'exécution des prestations ne prendra effet qu'à compter du 1er janvier 2026, date de fin du marché en cours. Aucun marché subséquent ne pourra être conclu avant cette date. La durée maximale d'exécution des bons de commande est fixée à 2 mois. Un accusé de réception devra être fourni pour définir la date de début du délai.
Lot: Pôle de Monistrol sur Loire Description : Pôle de Monistrol sur Loire Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 10/12/25 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'exécution des prestations ne prendra effet qu'à compter du 1er janvier 2026, date de fin du marché en cours. Aucun marché subséquent ne pourra être conclu avant cette date. La durée maximale d'exécution des bons de commande est fixée à 2 mois. Un accusé de réception devra être fourni pour définir la date de début du délai.
Lot: Pôle du Puy-En-Velay Description : Pôle du Puy-En-Velay Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 10/12/25 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'exécution des prestations ne prendra effet qu'à compter du 1er janvier 2026, date de fin du marché en cours. Aucun marché subséquent ne pourra être conclu avant cette date. La durée maximale d'exécution des bons de commande est fixée à 2 mois. Un accusé de réception devra être fourni pour définir la date de début du délai.
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