Elaboration du programme local de l'habitat de la Communauté d'agglomération du Puy

Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.

Client

CA DU PUY EN VELAY

Marché

Services

Région

Auvergne-Rhône-Alpes

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

02/07/2025

Alloti

Non

Clôture

30/07/2025 Marché clôturé

Lien source

Dossier de consultation (DCE)

40d8fc40-59c7-11f0-9c26-4aecddb86d12
2025025dpgf.pdf
2025025dpgf.xlsx
a2025025ae.docx
a2025025ccap.pdf
a2025025cctp.pdf
bilan 2eme année plh.pdf
délibération bilan plh 4eme annee.pdf
bilan plh année 5.pdf
bilan plh 4eme annee.pdf
bilan triennal plh tampon pref.pdf
délib approbation du bilan annuel 5eme.pdf
délibération adoption du bilan triennal plh.pdf
délibération_approbation bilan plh 2eme annee.pdf
annexes cdv 2030 - capev.pdf
contrat de ville 2024-2030 - vd signée.pdf
convention pig-ptfr_capev_vf.pdf
convention_opah-ru_2025-2030.pdf
ap approbation document cadre 4 fevrier 2019.pdf
document cadre - suite cil - 29 nov 2018.pdf
délibération 40-2018 - approbation document cadre cil.pdf
annexe 1 constitution d un observatoire.pdf
annexe 2 fiches communales.pdf
délibération approbation plh.pdf
plh- document general.pdf
copil_findiagnostic_capev_21052024_vf-1.pdf
pcaet légalité.pdf
convention pnrqad signée avec tab fi.pdf
revue de projet 12 juin 2024.pdf
delib agglo adoption ppgd_dec 2023.pdf
ppgd entier tampon pref.pdf
99_de-043-200033645-20180903-cs_2018_14-de-1-1_1.pdf
doo_scot du pays du velay_approuvé non exécutoire.pdf
padd_scot du pays du velay_approuvé non exécutoire.pdf
rp tome 1_scot du pays du velay_approuvé non exécutoire.pdf
rp tome 2_scot du pays du velay_approuvé non exécutoire.pdf
rp tome 3_scot du pays du velay_approuvé non exécutoire.pdf
schéma départemental des gens du voyage.pdf
aws-mpi-1675277-rc.pdf
mpi1675277-aapc.pdf
a4f36c9e-57f4-11f0-9312-ae2f00e01a5d
correspondance-mpi-1675277.pdf
bbe09a02-6907-11f0-93c1-4aecddb86d12

Codes CPV

Questions / Réponses

Question n°2 Madame, Monsieur bonjour. J'espère que vous allez bien. Sauf erreur de notre part, il semblerait que l'Acte d'Engagement soit absent des pièces marché disponibles sur la plateforme. Merci par avance. Bien à vous.

22/07/25 à 16h01 : Message aux entreprises : Réponse Bonjour En application de l'article 8.1 du reglement de consultation, les candidats doivent transmettre toute demande de renseignement complémentaire au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres fixée au 30 juillet 2025 à 12h00. Il ne peut être répondu à votre demande. cordialement

Question n°1 Bonjour, Est-il souhaité que chaque commune soit rencontrée individuellement ou des réunions collectives avec les communes vous paraissent-elles opportunes ? Dans l’hypothèse de réunions collectives, à quelle maille est-il d’usage d’animer ces rencontres (par secteur géographique ou par niveau d’armature urbaine) ? Le 5ème bilan annuel du PLH indique comme perspective pour l’action 5 - Porter une stratégie foncière : « Poursuite de la construction en étendant le travail d’identification aux hameaux et non seulement au centre bourg et en qualifiant le foncier identifié ». Ce travail a-t-il pu être réalisé ? Est-il attendu des fiches communales en annexe du PLH comme dans le PLH actuel ? Vous en remerciant par avance, Cordialement

15/07/25 à 15h53 : Message aux entreprises : Réponse Bonjour "est il souhaité...... d'armature urbaine)? " -> des réunions collectives sont à privilégier par niveau d'armature urbaine. Ceci étant, pour les communes les plus rurales, deux groupes seront à organiser par secteur géographique. Seules les communes les plus importantes (en taille et en enjeu seront à rencontrer de manière individuelles, soit environ 5 communes) "le 5ème bilan....¨être réalisée" -> oui ce travail a été réalisé au printemps sur l'ensemble des hameaux. La couche SIG est disponible "est-il attendu.... dans le PLH actuel" -> oui des fiches sont attendues. cordialement,

Détails de l'avis

Mots-clés

Ce marché est clôturé

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