R
14/04/25 à 11h55 :
Message aux entreprises :
Réponse
Bonjour,
En réponse à la question de la société :
L'arrêté ci-dessous nous oblige à détecter si il y a de l'amiante, même naturellement présente :
Extrait de l'Arrêté du 1er octobre 2019 relatif aux modalités de réalisation des analyses de matériaux et produits susceptibles de contenir de l'amiante :
Article 6 :
« Les essais sont effectués par l'organisme accrédité réalisant l'analyse, ci-après dénommé laboratoire. Ces essais mettent en oeuvre les méthodes permettant :
1) La détection et l'identification d'amiante délibérément ajouté dans les matériaux et produits manufacturés ;
2) La détection et l'identification d'amiante naturellement présent dans les matériaux bruts ;
3) La détection et l'identification d'amiante naturellement présent dans les matériaux et produits manufacturés.
Le choix des méthodes d'essais relève du laboratoire.
Les essais au microscope (optique ou électronique) applicables à la détection et à l'identification d'amiante doivent permettre de détecter et d'identifier les fibres d'amiante définies aux articles 1 et 2 du présent arrêté.
La microscopie optique à lumière polarisée (MOLP) permet de détecter des fibres d'amiante de largeur supérieure à 200 nm (0,2 µm) selon leur morphologie et leurs propriétés optiques en lumière polarisée et en lumière diffuse.
La microscopie électronique à transmission analytique (META) permet de détecter et d'identifier des fibres, dont la largeur est d'au moins 20 nm (0,02 µm) selon leur morphologie, leur structure cristalline et leurs compositions chimiques et structurales. »
Et ci-dessous un extrait de la NF X46-102 p 9 indique où il peut y en avoir :
3.1.13
Matériau ou produit susceptible de contenir de l'amiante (MPSCA)
Matériau ou produit :
- dont la composition a pu intégrer de l'amiante pendant certaines pèriodes de sa fabrication et pour lequel la prèsence ou l'absence d'amiante n'a pas ètè dèmontrèe ;
- contenant des granulats susceptibles de contenir de l'amiante environnemental [1].
NOTE 1 Au titre du présent document, la contamination d'un matériau ou produit quelconque par des poussières d'amiante n'est pas de nature à conférer à ce matériau ou produit la qualification de MPSCA.
NOTE 2 On distingue les matériaux et les produits comme suit :
- produit : manufacturè, standardisè, mis en oeuvre en l'ètat (exemple : canalisations, joints, tresses, calorifuge, toile, regards préfabriqués, robinetterie, gaines, barrettes, fourreau, isolateur, etc.) ;
- matériau : issu du milieu naturel ou rèalisè in situ, selon des régles de mise en oeuvre, suite à une prèparation à pied d'oeuvre ou à un retraitement en place (exemple : enduits, peintures, revêtements bitumineux, braie, barrettes fabriquèes sur place).
L'annexe A1 de la norme précise :
Ainsi, les matériaux constitutifs des structures de voies piétonnes, routières, ferroviaires, portuaires et aéroportuaires peuvent ponctuellement comporter
des roches ou des granulats susceptibles de contenir naturellement de l'amiante.
Cordialement,
Valence Romans Agglo
Direction Commune des Achats
