Accompagnement des élus communautaires dans l'élaboration du projet de territoire 2026/2032

Client

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU CRESTOIS ET DU PAYS DE SAILLANS - COEUR DE DRÔME

Marché

Services

Région

Auvergne-Rhône-Alpes

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

21/09/2026

Alloti

Non

Clôture

26/10/2026

Site de dématérialisation

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Aperçu du document
Q
Question n°5 Question 1 — Budget prévisionnel : votre réponse du 29 septembre 2026 indique un budget de 20 000 € à 25 000 €. Pouvez-vous préciser s'il s'entend hors taxes ou toutes taxes comprises ? Question 2 — Format des pièces à compléter : l'acte d'engagement et la pièce financière (DPGF et BPU) sont fournis en PDF. Pouvez-vous les mettre à disposition dans un format modifiable (Word, Excel) ? Question 3 — Kit de participation des habitants : le kit figure à la fois en phase 1 et en phase 2 de la DPGF. S'agit-il de deux kits distincts (diagnostic, puis orientations et projets structurants) ou d'un même kit décliné en deux temps ? Question 4 — Mise en forme des livrables : la charte graphique de la collectivité sera fournie. La mise en page définitive du projet de territoire et de sa synthèse est-elle attendue du titulaire, ou assurée par le service communication de la Communauté de communes ?
R
06/10/26 à 11h51 : Message aux entreprises : Réponse Bonjour, 1- Budget prévisionnel : votre réponse du 29 septembre 2026 indique un budget de 20 000 € à 25 000 €. Pouvez-vous préciser s'il s'entend hors taxes ou toutes taxes comprises ? TTC 2 — Format des pièces à compléter : l'acte d'engagement et la pièce financière (DPGF et BPU) sont fournis en PDF. Pouvez-vous les mettre à disposition dans un format modifiable (Word, Excel) ? En PJ, les documents demandés 3 — Kit de participation des habitants : le kit figure à la fois en phase 1 et en phase 2 de la DPGF. S'agit-il de deux kits distincts (diagnostic, puis orientations et projets structurants) ou d'un même kit décliné en deux temps ? Il s'agit de deux kits distincts. 4 — Mise en forme des livrables : la charte graphique de la collectivité sera fournie. La mise en page définitive du projet de territoire et de sa synthèse est-elle attendue du titulaire, ou assurée par le service communication de la Communauté de communes ? Le titulaire effectuera la mise en page et la synthèse des différents documents listés à l'article 6 du CCTP ; la collectivité s'occupera de leur diffusion. Il n'y a pas d'atteintes et de contraintes particulières de la collectivité sur ces documents. Fichier joint : ACTE D ENGAGEMENT VF.docx, PIECE FINANCIERE VF.xlsx
Q
Question n°3 Bonjour, 1/ Vous mentionnez dans votre réponse du 29/09, un budget de 20 à 25 000 €. Pouvez-vous nous préciser s’il s’agit de HT ou de TTC ? 2/ Concernant le planning, le retour des acteurs du territoire pour mi-décembre semble rapide compte-tenu de la date de démarrage de la mission. Avez-vous un impératif spécifique à cet égard ? Avez-vous des attentes spécifiques concernant la mobilisation de ces acteurs pour les retours (en termes de format) ? Cordialement,
R
06/10/26 à 11h28 : Message aux entreprises : Réponse Bonjour, 1/ Vous mentionnez dans votre réponse du 29/09, un budget de 20 à 25 000 €. Pouvez-vous nous préciser s’il s’agit de HT ou de TTC ? Il s'agit d'un budget en TTC. 2/ Concernant le planning, le retour des acteurs du territoire pour mi-décembre semble rapide compte-tenu de la date de démarrage de la mission. Avez-vous un impératif spécifique à cet égard ? Avez-vous des attentes spécifiques concernant la mobilisation de ces acteurs pour les retours (en termes de format) ? Le retroplanning a été élaboré afin de respecter l'objectif final d'une livraison du projet de territoire en septembre 2027. S'il le souhaite, le candidat aura la possibilité de moduler la durée des différentes phases afin de respecter l'objectif de livraison en septembre 2026. Les indications calendaires sont des objectifs qui peuvent être adaptés si le candidat considère qu'il est utile de les moduler. Concernant le format des retours des acteurs, la collectivité n'a pas d'attente spécifique à l'exception du fait qu'il doit être synthétique. Bien cordialement
Q
Question n°4 Bonjour Est-il possible svp d'avoir la pièce financière en format Excel ? Merci
R
06/10/26 à 11h03 : Message aux entreprises : Réponse Bonjour, Veuillez trouver en PJ la pièce financière en format Excel. Bien cordialement Fichier joint : PIECE FINANCIERE VF.xlsx
Q
Question n°1 Bonjour, Serait-il possible de disposer d'une estimation du budget concernant la consultation? Bien cordialement. Question n°2 Bonjour, Pouvez-vous nous indiquer svp quel est le montant maximum de ce marché ? Merci par avance
R
29/09/26 à 11h07 : Message aux entreprises : Réponse Bonjour, A titre d'information la collectivité a prévu un budget de 20 000 € à 25 000 € pour cette consultation, étant précisé que toutes les offres seront analysées quel que soit le montant proposé. Cordialement

Détails de l'avis

15 jours

pour répondre à ce marché

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