Les stipulations du présent accord-cadre à bons de commande mono-attributaire concernent la collecte, le transport et la livraison : Des points d'apport volontaire du verre sur l'ensemble du territoire du SYTEC, à savoir les communes membres de la Communauté de Communes du Pays Gentiane, de Hautes Terres Communauté, et de Saint-Flour Communauté ; Du compost issu de l'unité de co-compostage du SYTEC, livré aux exploitants agricoles, professionnels et collectivités du territoire ; Des emballages multimatériaux de Hautes terres Communauté ; Des emballages multimatériaux de la Communauté de Communes du Pays Gentiane.
Client
SYNDICAT DES TERRITOIRES DE LEST CANTAL
Marché
-
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Appel d'offres
Publié le
31/07/2025
Alloti
4 Lots
Clôture
08/09/2025 Moins de 5 jours
Lien source
2025_01_marche si_regie sded_reglement de la consultation.pdf
acte engagement lot 1 _ collecte_ transport et livraison du verre.pdf
acte engagement lot 2 _ transport et livraison du compost.pdf
acte engagement lot 3 _ collecte_ transport et livraison emballages mulimateriaux htc.pdf
acte engagement lot 4 _ collecte_ transport et livraison emballages multimateriaux ccpg.pdf
annexe 1 ccap commun 4 lots _ exe 2 bon de commande.pdf
annexe 1 cctp commun 4 lots _ carte epci membres _ communes adherentes.pdf
annexe 2 ccap commun 4 lots _ fiche anomalie.pdf
annexe 2 cctp commun 4 lots _ repartition des pav par epci et par communes.xlsx
annexe 3 cctp commun 4 lots _ tonnages 2024 verre compost emballages multimateriaux.xlsx
annexe 4 cctp commun 4 lots _ contrat de reprise option filiere verre bareme g _ verallia.pdf
bpuf lot 1 _ collecte_ transport et livraison du verre.pdf
bpuf lot 2 _ transport et livraison du compost.pdf
bpuf lot 3 _ collecte_ transport et livraison emballages multimateriaux htc.pdf
bpuf lot 4 _ collecte_ transport et livraison emballages multimateriaux ccpg.pdf
ccap commun 4 lots.pdf
cctp commun 4 lots.pdf
dqe lot 1 _ collecte_ transport et livraison du verre.pdf
dqe lot 2 _ transport et livraison du compost.pdf
dqe lot 3 _ collecte_ transport et livraison emballages multimateriaux htc.pdf
dqe lot 4 _ collecte_ transport et livraison emballages multimateriaux ccpg.pdf
reglement de la consultation 4 lots.pdf
Lot: Collecte, transport et livraison du verre sur le territoire du SYTEC
Lot: Transport et livraison du compost sur le territoire du SYTEC
Lot: Collecte, transport et livraison des emballages multimatériaux sur le territoire de Hautes Terres Communauté
Lot: Collecte, transport et livraison des emballages multimatériaux sur le territoire de la Communauté de Communes du Pays Gentiane
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