Section 1 : Identification de l'acheteur Nom complet de l'acheteur : SAINT-FLOUR COMMUNAUTE
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 2000666000016
Ville : Saint flour
Code Postal : 15100
Groupement de commandes : Non
Section 2 : CommunicationLien vers le profil d'acheteur :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jspIdentifiant interne de la consultation : 2025-18-1
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Marie-Aimée LEMARCHAND
Adresse mail du contact : Plui@saintflourco.fr
Numéro de téléphone du contact : +33 788909493
Section 3 : ProcédureType de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Une déclaration justifiant les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat individuel ou du groupement d'entreprises ou DC2 ;
Le formulaire DC2 est disponible sur le site du ministère chargé de l'économie à l'adresse suivante : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 04 juin 2025 à 16 h 00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Evolutions du PLUi de Saint-Flour Communauté
Code CPV principal
Descripteur principal : 71410000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Procédures d'évolutions du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal de Saint-Flour Communauté
Lieu principal d'exécution du marché : Saint-Flour (15100)
Durée du marché (en mois) : 18
La consultation comporte des tranches : Oui
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis : 07/05/2025
Mots clés: Etude
Section 1 : Identification de l'acheteur Nom complet de l'acheteur : SAINT-FLOUR COMMUNAUTE
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 2000666000016
Ville : Saint flour
Code Postal : 15100
Groupement de commandes : Non
Section 2 : CommunicationLien vers le profil d'acheteur :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jspIdentifiant interne de la consultation : 2025-18-1
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Marie-Aimée LEMARCHAND
Adresse mail du contact : Plui@saintflourco.fr
Numéro de téléphone du contact : +33 788909493
Section 3 : ProcédureType de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Une déclaration justifiant les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat individuel ou du groupement d'entreprises ou DC2 ;
Le formulaire DC2 est disponible sur le site du ministère chargé de l'économie à l'adresse suivante : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 04 juin 2025 à 16 h 00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Section 4 : Identification du marchéIntitulé du marché : Evolutions du PLUi de Saint-Flour Communauté
Code CPV principal
Descripteur principal : 71410000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Procédures d'évolutions du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal de Saint-Flour Communauté
Lieu principal d'exécution du marché : Saint-Flour (15100)
Durée du marché (en mois) : 18
La consultation comporte des tranches : Oui
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 : Informations ComplémentairesVisite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis : 07/05/2025
Mots clés: Etude