Appel à projets pour l'occupation temporaire du domaine public - École d'équitation - Aurillac

Le Département du Cantal lance un appel à projets en vue de l'attribution d'une convention d'occupation temporaire du domaine public, conformément à l'article L.2122-1-1 du Code général de la propriété des personnes publiques, portant sur l'occupation et l'exploitation de l'École d'équitation Poney-club, située avenue de Tronquières à Aurillac.Les projets seront analysés notamment au regard :de la qualité et de la cohérence du projet d'exploitation,des actions proposées en matière d'enseignement, de compétition, de partenariats et de formation,des garanties apportées pour l'entretien du site,de la viabilité économique du projet,du montant de la redevance proposée.Les critères sont détaillés dans le dossier d'appel à projets.