Ces prestations concernent deux secteurs d'acticités du Département du Cantal:Le secteur routes ou l'on commande principalement des levés topographiques de terrains, de routes, des levés d'ouvrages d'arts et des glissements de terrain.Le secteur foncier ou l'on commande des levés d'emprise de terrain , des levés de limites parcellaires et des implantations de bornages.Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur.
Client
CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU CANTAL
Marché
Services
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
15/02/2026
Alloti
2 Lots
Clôture
23/03/2026
Lien source
09bf464a-0bd5-11f1-8812-acde48001122
2021m0323 cctp lot 01(3).pdf
2025etusip0083_01.xls
ae_01_1.docx
ae_01_1.pdf
cadre mémoire justificatif lot1.doc
2025etusip0083_02.xls
ae_02_2.docx
ae_02_2.pdf
cctp lot 2.pdf
cadre mémoire justificatif lot 2.doc
ccap.pdf
dc1-2019.doc
formulaire_dc2.doc
noti 6 certificat cessibilité de créances.docx
aws-mpi-1780866-rc.pdf
mpi1780866-aapc.pdf
ed35bf4a-0bde-11f1-9160-acde48001122
Lot: Prestations topographiques Description : Prestations topographiques Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 18/05/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Prestations foncières Description : Prestations foncières Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 18/05/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Il reste 22 jours
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