L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).Tous les diagnostics permettant de répondre aux obligations légales pour la location, la vente, la réalisation de travaux dans des logements
Client
CANTAL HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU CANTAL
Marché
Services
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
23/10/2025
Alloti
3 Lots
Clôture
26/11/2025
Lien source
147fce1c-b27d-11f0-bfd1-acde48001122
annexe 2 - bpu diag location 2026.xlsx
annexe 3 - bpu diag batiments 2026.xlsx
annexe 4 - bpu diag log vente 2026.xlsx
annexe 5 - bpu - dpe batiment 2026.xlsx
acted_engagement_- lot 2 - secteur b.docx
acted_engagement_lot 3 - secteur c.docx
acted_engagement_lot 1 - secteur a.docx
ccap.pdf
cctp.pdf
carte secteurs abc.jpeg
dc1-2019.doc
dc2 2023.doc
memoire technique.docx
aws-mpi-1729241-rc.pdf
mpi1729241-aapc.pdf
94ca979e-b27f-11f0-942a-acde48001122
Lot: SECTEUR A Description : AURILLAC Durée à compter du 02/01/26 et jusqu'au 31/12/29 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La période initiale courra du 02/01/2026 AU 31/12/2026Le contrat sera renouvelable par tacite reconduction, sans que ce délai ne puisse excéder le 31/12/2029.
Lot: SECTEUR B Description : SAINT-FLOUR Durée à compter du 02/01/26 et jusqu'au 31/12/29 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La période initiale courra du 02/01/2026 AU 31/12/2026Le contrat sera renouvelable par tacite reconduction, sans que ce délai ne puisse excéder le 31/12/2029.
Lot: SECTEUR C Description : MAURIAC Durée à compter du 02/01/26 et jusqu'au 31/12/29 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La période initiale courra du 02/01/2026 AU 31/12/2026Le contrat sera renouvelable par tacite reconduction, sans que ce délai ne puisse excéder le 31/12/2029.
Il reste 24 jours
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