L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants maximums sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les montants maximums sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).La présente consultation a pour objet :- La réalisation de prestations de transports sanitaire terrestre de patients pour le comptes des établissements de santé du GHT du Cantal incluant : - les transports en ambulance ; - les transports en TAPLes prestations sont réparties par secteurs géographiques selon l'organisation interne du GHTLes prestations de transports concernent les transports à la charge financière des établissements du GHT CANTAL.
Client
CENTRE HOSPITALIER D'AURILLAC - ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT CANTAL
Marché
Services
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
28/08/2025
Alloti
11 Lots
Clôture
01/10/2025
Lien source
aws-mpi-1698072-lot-1.docx
aws-mpi-1698072-lot-10.docx
aws-mpi-1698072-lot-11.docx
aws-mpi-1698072-lot-2.docx
aws-mpi-1698072-lot-3.docx
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aws-mpi-1698072-lot-8.docx
aws-mpi-1698072-lot-9.docx
bpu 11 lots + annexe cpam.pdf
bpu 2025.xlsx
cadre de reponse technique 2025.pdf
ccap transports sanitaires 2025.pdf
cctp annexe 01 particularités des établissements 2025.pdf
cctp annexe 2 _volumétries 2025.pdf
cctp annexe 3 _distancier 2025.pdf
cctp annexe 3 _distancier 2025.xlsx
cctp annexe 4 _tableau mensuel d'activité 2025.xlsx
cctp annexe 4_distancier 2025.pdf
cctp annexe_hygiène (arlin auvergne et répias) 2025.pdf
cadre de reponse technique 2025.xlsx
dc04 declarationdesous_traitance.docx
dc1-2019.doc
dc2-2023.doc
noti6-2020.docx
aws-mpi-1698072-rc.pdf
mpi1698072-aapc.pdf
Lot: Transports sanitaires des enfants hospitalisés au CH Henri Mondor d'Aurillac Description : Ce lot concerne la prise en charge des enfants : - Hospitalisés à CUEILHES (HS - HDJ) : transport aller/retour vers les établissements scolaires d'AURILLAC et périphériques, pour des RDV médicaux ou paramédicaux. Lieu d'exécution : Les Etablissements hospitaliers du GHT CANTAL
Lot: Transports sanitaires de patients du CH Henri Mondor d'Aurillac en HAD dans le secteur de Saint-Flour Description : Ce lot concerne la prise en charge des patients hospitalisés à domicile dont le lieu de résidence se situe dans un secteur défini autour de Saint-Flour. Le détail des communes concernées par ce lot est fourni dans l'annexe 1 du CCTP : Particularités des établissements Lieu d'exécution : Les Etablissements hospitaliers du GHT CANTAL
Lot: Transports sanitaires de patients du CH Henri Mondor d'Aurillac en HAD dans le secteur de Mauriac Description : Ce lot concerne la prise en charge des patients hospitalisés à domicile dont le lieu de résidence se situe dans un secteur défini autour de Mauriac. Le détail des communes concernées par ce lot est fourni dans l'annexe 1 du CCTP : Particularités des établissements Lieu d'exécution : Les Etablissements hospitaliers du GHT CANTAL
Lot: Transports sanitaires de patients du CH Henri Mondor d'Aurillac Description : Ce lot concerne les transports sanitaires de patients à charge du CH Henri Mondor à Aurillac exceptés les transports des enfants (cf lot 1), et les transports de patients hospitalisés à domicile qui résident dans une des communes concernées (cf lots 5 et 3). Lieu d'exécution : Les Etablissements hospitaliers du GHT CANTAL
Lot: Transports sanitaires de patients du CH de Saint-Flour Description : Ce lot concerne l'ensemble des transports sanitaires de patients à charge financière du CH Saint-Flour. NB : sur le même secteur géographique voir aussi le lot N°2 qui concerne les patients de l'antenne HAD secteur Saint-Flour à charge financière du CH d'AURILLAC Lieu d'exécution : Les Etablissements hospitaliers du GHT CANTAL
Lot: Transports sanitaires de patients du CH Pierre Raynal de Chaudes Aigues Description : Ce lot concerne l'ensemble des transports sanitaires de patients à charge financière du CH Pierre Raynal de Chaudes Aigues Lieu d'exécution : Les Etablissements hospitaliers du GHT CANTAL
Lot: Transports spécifiques à l'accueil de jour du CH Condat en Feniers Description : Ce lot concerne le transport de personnes accueillis par l'accueil de jour Alzheimer du CH de Condat en Feniers, depuis leur domicile jusqu'à l'accueil de jour le matin et le transport retour en fin de journée. Lieu d'exécution : Les Etablissements hospitaliers du GHT CANTAL
Lot: Transports sanitaires de patients du CH de Condat en Feniers Description : Ce lot concerne l'ensemble des transports sanitaires de patients à charge financière du CH de Condat en Feniers. Sont exclus de ce lot, les transports spécifiques à l'accueil de jour Alzheimer de l'EHPAD du CH (cf lot 7) Lieu d'exécution : Les Etablissements hospitaliers du GHT CANTAL
Lot: Transports sanitaires de patients du CH de Mauriac Description : Ce lot concerne l'ensemble des transports sanitaires de patients à charge financière du CH de Mauriac. NB : sur le même secteur géographique voir aussi le lot N°3 qui concerne les patients de l'antenne HAD secteur Mauriac à charge financière du CH d'AURILLAC Lieu d'exécution : Les Etablissements hospitaliers du GHT CANTAL
Lot: Transports sanitaires de patients du CH de Murat Description : Ce lot concerne l'ensemble des transports sanitaires de patients à charge financière du CH d Murat. Lieu d'exécution : Les Etablissements hospitaliers du GHT CANTAL
Lot: Transports sanitaires bariatriques Département du CANTAL Description : Ce lot spécifique concerne les transports bariatriques à charge financière des établissements suivants : CH Henri Mondor (Aurillac), CH de Saint Flour, CH Pierre Raynal (Chaudes Aigues), CH de Condat en Feniers, CH de Mauriac, Hôpital de Murat Il s'agit de transport de personnes qui nécessitent des conditions de prise en charge et un équipement particulier dans l'ambulance, de par leur poids et/ou leur morphologie incompatibles avec une prise en charge conventionnelle respectant les réglementations en cours. Ces prestations nécessitent des ambulances, des équipements, des matériels de transfert adaptés à ce type de transport ainsi que des personnels formés, en nombre suffisant, pour assurer une prise en charge dans les meilleures conditions respectant les réglementations en cours Lieu d'exécution : Les Etablissements hospitaliers du GHT CANTAL
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