Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Réalisation de l'étude d'aménagement sur la commune de Chaliers , en préalable à l'engagement d'une éventuelle opération d'aménagement foncier (Tranche ferme) , et dans le cas de la mise en oeuvre d'une opération, la constitution du dossier d'enquête publique sur le mode d'aménagement et le périmètre et suivi de l'enquête (Tranche Optionnelle) .
Client
CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU CANTAL
Marché
Services
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
21/05/2025
Alloti
2 Lots
Clôture
12/06/2025 Marché clôturé
Lien source
3b0f37ca-36f4-11f0-984f-acde48001122
0 lot 1 dpgf.pdf
0 lot 1 acte engagement chaliers.docx
0 lot 1 acte engagement chaliers.pdf
0 lot 1 dpgf.doc
0 lot 2 acte engagement chaliers.docx
0 lot 2 acte engagement chaliers.pdf
0 lot 2 dpgf.doc
0 lot 2 dpgf.pdf
1 ccap chaliers vf.pdf
2 cctp étude d'aménagement chaliers.pdf
3 annexe 1 cadre technique lot 1.doc
3 annexe 1 cadre technique lot 1.pdf
3 annexe 2 cadre technique lot 2.doc
3 annexe 2 cadre technique lot 2.pdf
dc1 2019.doc
dc2 21 11 2023.doc
noti6.docx
aws-mpi-1652507-rc-v2.pdf
mpi1652507-aapc.pdf
a23ee900-36f8-11f0-9f92-a860b637a2f5
Lot: Volet foncier et agricole Description : Volet foncier et agricole Durée du marché : 30 mois.
Lot: Volet environnement Description : Volet environnement Durée du marché : 30 mois.
Ce marché est clôturé
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