L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.L'objet du présent accord cadre est d'apporter une assistance technique et réglementaire sur les problématiques environnementales en particulier pour ce qui concerne le milieu naturel, la biodiversité et les espèces protégées, auprès du maitre d'ouvrage et/ou du maitre d'oeuvre des projets routiers (pré diagnostics, inventaires faunes / flores, dossiers réglementaires, suivis de travaux et suivis des éventuelles compensations
Client
DÉPARTEMENT DE L'ARDÈCHE
Marché
Services
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
03/07/2025
Alloti
3 Lots
Clôture
22/08/2025 Marché clôturé
Lien source
1.0.ae.lot1..docx
25srp006_01_ent.xls
etude environnementale lot 1.docx
1.1.ae.lot.2.docx
25srp006_02_ent.xls
etude environnementale lot 2.docx
1.3.ae.lot.3.docx
25srp006_03_ent.xls
etude environnementale lot 3 .docx
ccap.pdf
cctp.pdf
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mpi1674789-aapc.pdf
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Lot: Territoire Nord Description : 4 secteurs opérationnels (Annonay, Le Cheylard, Saint Agrève et Tournons sur Rhône) Durée à compter du 15/10/25 et jusqu'au 15/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Territoire Sud Est Description : 4 secteurs opérationnels (Le Teil, Bourg Saint Andéol, Privas et Soyons) Durée à compter du 15/10/25 et jusqu'au 15/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Territoire Sud Ouest Description : 4 secteurs opérationnels (Lalevade, Montagne, Montréal et Les Vans) Durée à compter du 15/10/25 et jusqu'au 15/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Ce marché est clôturé
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