L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Cet accord cadre vise à permettre la réalisation d'environ 200 km par an de chaussées en réhabilitation, réparations ponctuelles et projets d'aménagements neufs. Les volumes des travaux à réaliser sont variables d'un marché subséquent à l'autre, de quelques m² en interventions ponctuelles à de grandes surfaces en travaux programmés. Cet accord-cadre donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents ordinaires pour des travaux importants et à la conclusion de marchés subséquents à bons de commande pour des petites interventions. Ces marchés à bons de commande auront une durée de 1 an non renouvelable, au nombre de deux par lot géographique et seront utilisés pour des montant de travaux inférieurs à 35 000 €HT par chantier et dans la limite de 180 000 €HT cumulés sur la durée annuelle. Le maitre d'ouvrage se réserve le droit de passer des marchés spécifiques en dehors de l'accord cadre.
Client
DÉPARTEMENT DE L'ARDÈCHE
Marché
Travaux
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
Alloti
3 Lots
Clôture
Site de dématérialisation
Accéder au profil acheteurLot : TERRITOIRE NORD Description : TERRITOIRE NORD Lieu d'exécution : Réseau routier départemental et ses équipements, le domaine privé du département de l'Ardèche, ponctuellement autres domaines tels que départements limitrophes en continuité d'op. dép. ardéchoises 07000 Privas FRK22 - Ardèche Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 14/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot : TERRITOIRE SUD OUEST Description : TERRITOIRE SUD OUEST Lieu d'exécution : Réseau routier départemental et ses équipements, le domaine privé du département de l'Ardèche, ponctuellement autres domaines tels que départements limitrophes en continuité d'op. dép. ardéchoises 07000 Privas FRK22 - Ardèche Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 14/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot : TERRITOIRE SUD EST Description : TERRITOIRE SUD EST Lieu d'exécution : Réseau routier départemental et ses équipements, le domaine privé du département de l'Ardèche, ponctuellement autres domaines tels que départements limitrophes en continuité d'op. dép. ardéchoises 07000 Privas FRK22 - Ardèche Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 14/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
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