Section 1 : Identification de l'acheteur Nom complet de l'acheteur : Mairie BESSAS
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 21070033200013
Ville : Bessas
Code Postal : 07150
Groupement de commandes : Non
Section 2 : CommunicationLien vers le profil d'acheteur :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_iAvPGB7mWtIdentifiant interne de la consultation : Assainissement BESSAS
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : RCI Ingénierie
Adresse mail du contact : mguerin@rci-inge.com
Numéro de téléphone du contact : 0466542340
Section 3 : ProcédureType de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Voir règlement de la consultation
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 20 juillet 2026 à 13 h 00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Section 4 : Identification du marchéIntitulé du marché : Création d'un système complet d'assainissement
collectif. Réseau de transfert du lotissement « Le Panoramic » et station d'épuration lits plantés de roseaux
Code CPV principal
Descripteur principal : 45232410
Type de marché : Travaux
Description succincte du marché : Création d'un système complet d'assainissement
collectif. Réseau de transfert du lotissement « Le Panoramic » et station d'épuration lits plantés de roseaux
Lieu principal d'exécution du marché : Ardèche
Durée du marché (en mois) : 6
Valeur estimée (H.T.) : 500000 euros
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 : Lots
Description du lot : Réseau de transfert du lotissement "Le Panoramic"
Code CPV principal : 45232411
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 250000 euros
Lieu d'exécution du lot : Ardèche
Description du lot : Station d'épuration lits plantés de roseaux
Code CPV principal : 45232410
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 250000 euros
Lieu d'exécution du lot : Ardèche
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Oui
Détail sur la visite (si oui) :La visite aura lieu le jeudi 2 juillet 2026 à 9h00
Autres informations complémentaires : Rendez-vous RD255/accès future Step.
Date d'envoi du présent avis : 15/06/2026
Section 1 : Identification de l'acheteur Nom complet de l'acheteur : Mairie BESSAS
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 21070033200013
Ville : Bessas
Code Postal : 07150
Groupement de commandes : Non
Section 2 : CommunicationLien vers le profil d'acheteur :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_iAvPGB7mWtIdentifiant interne de la consultation : Assainissement BESSAS
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : RCI Ingénierie
Adresse mail du contact : mguerin@rci-inge.com
Numéro de téléphone du contact : 0466542340
Section 3 : ProcédureType de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Voir règlement de la consultation
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 20 juillet 2026 à 13 h 00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Section 4 : Identification du marchéIntitulé du marché : Création d'un système complet d'assainissement
collectif. Réseau de transfert du lotissement « Le Panoramic » et station d'épuration lits plantés de roseaux
Code CPV principal
Descripteur principal : 45232410
Type de marché : Travaux
Description succincte du marché : Création d'un système complet d'assainissement
collectif. Réseau de transfert du lotissement « Le Panoramic » et station d'épuration lits plantés de roseaux
Lieu principal d'exécution du marché : Ardèche
Durée du marché (en mois) : 6
Valeur estimée (H.T.) : 500000 euros
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 : LotsDescription du lot : Réseau de transfert du lotissement "Le Panoramic"
Code CPV principal : 45232411
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 250000 euros
Lieu d'exécution du lot : Ardèche
Description du lot : Station d'épuration lits plantés de roseaux
Code CPV principal : 45232410
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 250000 euros
Lieu d'exécution du lot : Ardèche
Section 6 : Informations ComplémentairesVisite obligatoire : Oui
Détail sur la visite (si oui) :La visite aura lieu le jeudi 2 juillet 2026 à 9h00
Autres informations complémentaires : Rendez-vous RD255/accès future Step.
Date d'envoi du présent avis : 15/06/2026