La présente consultation concerne :Un Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation des schémas directeurs eaux usées et eaux pluviales des communes d'Arche AggloLes prestations sont réparties en 2 lots géographiques, tels que précisés dans un document « périmètre géographique » :
Client
ARCHE AGGLO
Marché
Services
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
18/11/2025
Alloti
2 Lots
Clôture
14/01/2026
Lien source
855e6138-c5e3-11f0-8656-acde48001122
04- bpu.pdf
01-1- ae- lot 1_ac sda.pdf
04- bpu.pdf
01-2- ae- lot 2_ac sda.pdf
02- ccap_ac sda.pdf
03- cctp_ac sda.pdf
04- bpu.pdf
05-document préférence de lot.pdf
06- périmètre géographique ac- liste communes.pdf
fiche récap cctp arlebosc.docx
fiche récap cctp bathernay.docx
fiche récap cctp beaumont monteux.docx
compteur.qmd
fiche récap cctp boucieu le roi.docx
fiche récap cctp bozas.docx
fiche récap cctp bren.docx
fiche récap cctp charmes margès champos.docx
fiche récap cctp chavannes marsaz.docx
fiche récap cctp cheminas.docx
fiche récap cctp erôme.docx
fiche récap cctp la roche de glun.docx
fiche récap cctp mercurol veaunes.docx
fiche récap cctp pailharès.docx
fiche récap cctp saint donat sur l'herbasse.docx
fiche récap cctp saint félicien.docx
fiche récap cctp saint jean de muzols, tournon sur rhône et lemps.docx
fiche récap cctp saint victor.docx
fiche récap cctp sécheras.docx
cctp recolement 2024 version arche.docx
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Lot: ARDECHE Description : PERIMETRE ARDECHE Durée à compter du 01/02/26 et jusqu'au 31/01/30 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui NB : le 1/02/2026 est une date prévisionnelle de démarrage des prestations Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Seuil minimum sur la durée du marché : 30 000 € HTSeuil maximum sur la durée du marché : 900 000€ HT
Lot: DROME Description : PERIMETRE DROME Durée à compter du 01/02/26 et jusqu'au 31/01/30 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui NB : le 1/02/2026 est une date prévisionnelle de démarrage des prestations Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Seuil minimum sur la durée du marché : 30 000 € HTSeuil maximum sur la durée du marché : 900 000€ HT
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