2025-003-A - ACBC Diagnostic écologique en vue d'effacer des retenues - SMBVD

La consultation a pour objet de conclure un Accord Cadre à bons de commande pour confier des prestations d'étude environnementale pour des diagnostics écologiques en vue d'effacer des retenues sur le territoire du SMBVD.Seules les retenues sans usage en vue d'un effacement entrent dans le périmètre du présent accord-cadre. En effet, pour les retenues à usage agricole en vue d'une mise aux normes avec débit réservé, un autre accord-cadre a été conclu par le SMBVD pour confier des prestations de diagnostics écologiques.