L'accord-cadre est composé de 3 lots :- Lot 01 Mazerier / GannatMontant minimum annuel : 5 000.00 euros HTMontant maximum annuel : 60 000.00 euros HT- Lot 02 Saint Pourçain sur SiouleMontant minimum annuel : 5 000.00 euros HTMontant maximum annuel : 60 000.00 euros HT- Lot 03 Bellenaves / EbreuilMontant minimum annuel : 5 000.00 euros HTMontant maximum annuel : 50 000.00 euros HTL'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées.L'accord-cadre débute à compter du 05/01/2026 jusqu'au 31/12/2026
Client
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES ST POURÇAIN SIOULE LIMAGNE
Marché
Services
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
13/10/2025
Alloti
3 Lots
Clôture
14/11/2025
Lien source
545351fa-a8da-11f0-8b2c-acde48001122
2026 - projet bc - circuits v2.xls
2026 - projet bc - excursions journalieres.xls
2026 - projet bc - transport occasionnel simples.xls
acted_engagement (9).docx
bpu lots 01 02 03.xlsx
cctp vcp.pdf
cahierdesclausesadministrativesparticulieres (10).pdf
dqe lots 01 02 03.xlsx
lot 01 circuit horaire mazerier à compléter.xlsx
lot 02 circuit horaire saint pourçain à compléter.xlsx
lot 03 circuit horaire bellenaves à compléter.xlsx
statistiques.xlsx
état personnels transférables 2025.pdf
aws-mpi-1722685-rc.pdf
mpi1722685-aapc.pdf
7fe84630-a8e5-11f0-a0c0-acde48001122
Lot: Mazerier / Gannat Description : Mazerier / GannatMontant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 5 000,00 Euro(s) H.T. Lieu d'exécution : 29 RUE MARCELIN BERTHELOT03500Saint-pourçain-sur-sioule
Lot: Saint Pourçain sur Sioule Description : Saint Pourçain sur SiouleMontant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 5 000,00 Euro(s) H.T. Lieu d'exécution : 29 RUE MARCELIN BERTHELOT03500Saint-pourçain-sur-sioule
Lot: Bellenaves / Ebreuil Description : Bellenaves / EbreuilMontant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 5 000,00 Euro(s) H.T. Lieu d'exécution : 29 RUE MARCELIN BERTHELOT03500Saint-pourçain-sur-sioule
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