Accord cadre à bons de commande 2026-2027 Travaux d'assainissement collectif et eaux pluviales urbaines (branchements, petites extensions, …)

Client

SIVOM SIOULE et BOUBLE

Marché

Travaux

Région

Auvergne-Rhône-Alpes

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

22/10/2025

Alloti

Non

Clôture

21/11/2025

Lien source

Détails de l'avis

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
 
MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX
 
 
Dénomination et adresse du siège de la collectivité passant le marché :
 
SIVOM « EAU ET ASSAINISSEMENT » DE SIOULE ET BOUBLE
11 Rue Charles Magne
03800 GANNAT
Tél : 04.70.90.02.89 – Mail : sivomsiouleboubel@orange.fr
 
Personne responsable du marché : Mr  Gérard LAPLANCHE, Président
 
Procédure de passation :  
Procédure Adaptée en application de l’article 27 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics
 
Objet du marché :
Accord cadre à bons de commande 2026-2027
Travaux d’assainissement collectif et eaux pluviales urbaines (branchements, petites extensions, …)
 
Lieux d’exécutions du marché :
Travaux prévus sur l’ensemble des communes membres du syndicat.
 
Date prévisible de début d’exécution du marché : Janvier 2026
 
Durée du marché : 2 ans (2026-2027).
 
Modalités d’attribution du marché :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères d’attributions suivants, avec leur pondération
Valeur technique de l’offre, pondérée à 55 points Prix des prestations pondéré à 45 points  
Modalités et lieu de retrait du dossier de consultation:
Le dossier de consultation peut être téléchargé sur le site de www.centreofficielles.com
 
Date limite de remise des offres : Vendredi 21 novembre 2025 à 12h00
 
Remise des offres :
Les offres sont transmises au siège du SIVOM par voie électronique à l’adresse URL suivante : https://www.centreofficielles.com/
 
Renseignements et justifications :
Les documents, justificatifs et pièces nécessaires à la composition du dossier d’offre sont spécifiés à l’article 3 du  règlement de consultation.
 
Délai de validité des offres : 90 jours                           
 
Autres informations :
Les documents sont rédigés en langue française
L’unité monétaire est l’euro
 
Renseignements complémentaires :
Des renseignements complémentaires pourront être demandés auprès du :
SIVOM de Sioule & Bouble
11 Rue Charles Magne
03800 GANNAT
Tél : 04.70.90.02.89
sivomsioulebouble@orange.fr
 
Date d’envoi de l’avis à la publication:  jeudi 23 octobre 2025


Mots-clés

Il reste 18 jours
pour répondre à ce marché

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