Forme de marché : ordinaire. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le délai global d'exécution de l'ensemble des travaux (tous lots confondus) est de 22 mois (hors période de préparation de 30 jours). Modalités de financement : Budget de la collectivité (50 %) et subventions Agence de l'eau (50 %). Financement des postes des facilitatrices de la clause sociale par le Fonds Social Européen.Pour les lots 1 et 3, les prestations seront réglées par des prix unitaires. Pour les lots 2, 4 et 5, les prestations seront réglées par un prix global et forfaitaire.Pour les lots 1 et 2, une retenue de garantie de 3% sera appliquée dans les conditions du contrat. Prix révisables mensuellement. Pour les lots 1, 2 et 5, une avance de 10 % pourra être versée au titulaire dans les conditions du contrat. Aucune garantie financière n'est demandée pour le versement de l'avance.
Client
COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DU BASSIN DE BOURG EN BRESSE
Marché
Travaux
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
14/12/2025 Moins de 5 jours
Alloti
5 Lots
Clôture
23/01/2026
Lien source
Lot: Terrassement - VRD - Génie civil - Clôture - Espaces verts Description : Terrassement - VRD - Génie civil - Clôture - Espaces verts Lieu d'exécution : Site de la Tienne01440Viriat dans l'Ain (01)
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