Les modalités d'exécution de l'accord-cadre (forme de contrat, nombre de titulaires, seuils) figurent au sein des documents de la consultation.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Lot 1 : 2 attributaires - Lots 2 et 3 : un seul attributaire par lot
Client
COMMUNE DE PREVESSIN-MOENS
Marché
Travaux
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
12/03/2026
Alloti
3 Lots
Clôture
14/04/2026
Lien source
7b3cc564-2097-11f1-b37f-acde48001122
dc4 sous trait.pdf
l1 ae ac voirie 2026.pdf
l1 bpu_gde opération.xlsx
l1 cctp gde opération.pdf
dc4 sous trait.pdf
l2 ae ac voirie 2026.pdf
l2 bpu env.xlsx
l2 cctp entret.pdf
dc4 sous trait.pdf
l3 ae ac voirie 2026.pdf
l3 bpu env.xlsx
l3 cctp ev.pdf
aws-mpi-1793527-pc.pdf
aws-mpi-1793527-rc.pdf
mpi1793527-aapc.pdf
300c939e-20a6-11f1-b799-acde48001122
7b2e2434-20b3-11f1-815b-acde48001122
Lot: Grande opération de voirie Description : Grande opération de voirie Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 18/05/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Le contrat est reconductible tacitement 3 fois pour une période d'une année. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Entretien des voiries Description : Entretien des voiries Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 18/05/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Le contrat est reconductible tacitement 3 fois pour une période d'une année. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Aménagement et entretien des espaces verts Description : Aménagement et entretien des espaces verts Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 18/05/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Le contrat est reconductible tacitement 3 fois pour une période d'une année. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
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