5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0000
Titre
:
Fourniture de matériels pour les sports collectifs et sports de raquette et prestations associées
Description
:
Il s'agit d'un accord-cadre mixte exécuté par bons de commande et par la conclusion de marchés subséquents pour des prestations de fournitures de matériel et accessoires pour l'équipement des salles et terrains de sport. Le matériel concerne les sports collectifs et sports de raquette (Basket Ball/Football/Hand Ball/Volley ball/Rugby/Badminton... Il est prévu également des prestations de dépose montage pose et test du matériel
Identifiant interne
:
F-PF-1892380
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
37450000
Équipement pour sports de plein air et sur courts
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
37450000
Équipement pour sports de plein air et sur courts
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
1 place de la Comédie
Ville
:
Lyon cedex 01
Code postal
:
69205
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/04/2027
Date de fin de durée
:
30/03/2031
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
1
Autres informations sur le renouvellement
:
Période initiale allant du 01/04/2027, ou de sa date de notification si elle lui est postérieure, au 31/03/2029 puis reconductible une fois 2 ans
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
800,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description
:
A l'issue de l'accord cadre
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1892380
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1892380
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
01/12/2026
à 16:00
Date limite de validité de l’offre
:
5
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
02/12/2026
à 09:00
Lieu
:
Dcp 10 quai Jean Moulin 69001 Lyon les dates et heures d'ouverture ci-dessus sont prévisionnelles
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat
:
Le marché est soumis à une condition d'exécution sociale: les modalités de mise en oeuvre sont définies dans les pièces du marché
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Greffe du Tribunal administratif de Lyon