Avis de marché - Avis n° 26-100102 du 15/10/2026
Département(s) de publication :
01
Annonce n°
26-100102
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Département de l'Ain
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 22010001000010
Ville : Bourg-en-Bresse
Code postal : 01003
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 01
Section 2 - Communication
Identifiant interne de la consultation : 2026095GM
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact : Bibliothèque départementale de l'Ain
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
-
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve :
Renvoi au règlement de la consultation
-
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Renvoi au règlement de la consultation
-
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
Renvoi au règlement de la consultation
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 23/11/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique :
Interdite
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Acheteur habilité à passer les bons de commande: la Bibliothèque départementale de l'Ain
Critères d'attribution : Valeur technique : 55%
Critère environnemental : 5%
Prix des prestations : 40%
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Abonnement aux ressources documentaires numériques d'autoformation pour les besoins de la Bibliothèque départementale de l'Ain
Code CPV principal - Descripteur principal : 79980000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Abonnement aux ressources documentaires numériques d'autoformation pour les besoins de la Bibliothèque départementale de l'Ain
Lieu principal d'exécution du marché : FRK21 - Ain
La consultation comporte des tranches :
Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti :
Oui
Section 5 - Lots
-
Description du lot : 01 : Abonnement, diffusion et consultation de ressources numériques d'autoformation dans le domaine des langues. Abonnement, diffusion et consultation de ressources numériques d'autoformation dans le domaine des langues
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 79980000
Lieu d'exécution du lot : Département de l'Ain
-
Description du lot : 02 : Abonnement, diffusion et consultation de ressources numériques d'autoformation pour favoriser l'inclusion sociale et numérique. Abonnement, diffusion et consultation de ressources numériques d'autoformation pour favoriser l'inclusion sociale et numérique
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 79980000
Lieu d'exécution du lot : Département de l'Ain
-
Description du lot : 03 : Abonnement, diffusion et consultation de ressources numériques d'autoformation dans le domaine de la culture/ loisirs créatifs, du sport/ bien-être et des arts numériques / multimédia . Abonnement, diffusion et consultation de ressources numériques d'autoformation dans le domaine de la culture/ loisirs créatifs, du sport/ bien-être et des arts numériques / multimédia
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 79980000
Lieu d'exécution du lot : Département de l'Ain
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire :
Non
Autres informations complémentaires : Pour retrouver cet avis intégral, télécharger le dossier de consultation aux entreprises et déposer un pli, l'adresse internet est la suivante : https://marchespublics.ain.fr/. Aucune variante n'est autorisée.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des clauses administratives particulières.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Pour plus d'informations, se référer au règlement de consultation (RC)
Date d'envoi du présent avis à la publication : 15/10/2026