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Fourniture et réparation de matériels de médico-secourisme (6 lots)

Fourniture et réparation de matériels de médico-secourisme

Client

Service Départemental d'Incendie et de Secours de l'Ain

Marché

Fournitures

Région

Auvergne-Rhône-Alpes

Procédure

Appel d'offres

Publié le

14/10/2026

Alloti

6 Lots

Clôture

18/12/2026

Site de dématérialisation

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88.76 KB
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256.65 KB
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132.83 KB
cadre réponse technique_v0.odt
139.17 KB
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311.36 KB
cadre réponse environnementale_v0.odt
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cadre réponse technique_v0.odt
143.15 KB
acte d'engagement_v0.pdf
263.51 KB
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88.79 KB
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266.87 KB
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132.83 KB
cadre réponse technique_v0.odt
140.08 KB
rc-v0.pdf
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Lot : Fourniture de sacs de secours et accessoires

Lot : Fourniture de matériel de relevage

Lot : Chaise d’évacuation à chenilles non motorisée

Lot : Attelle cervico-thoracique et de traction membre inférieur

Lot : Fourniture de matériel d’immobilisation à dépression

Lot : Fourniture de couverture, duvet et coussin bactériostatique

Détails de l'avis

Avis de marché - Avis n° 26-99286 du 13/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 01
Annonce n° 26-99286
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Service Départemental d'Incendie et de Secours
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Ordre et sécurité publics
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture et réparation de matériels de médico-secourisme (6 lots)
Description : Fourniture et réparation de matériels de médico-secourisme
Identifiant de la procédure : de93c47b-9fc0-40ef-bc84-409196dfe908
Identifiant interne : 2026FCS014
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 35100000 Matériel de secours et de sécurité
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 6
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 6
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fourniture de sacs de secours et accessoires
Description : Le présent lot porte sur la fourniture des équipements suivants : Sacs oxygénothérapie, Sac secouriste.
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 35100000 Matériel de secours et de sécurité
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché est reconductible tacitement 3 fois par période de 1 an soit pour une durée maximale de 4 ans
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 200,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Le candidat doit remettre des échantillons pour chacun des lots auxquels il soumissionne. Ces échantillons sont fournis à titre gratuit, tous les frais afférentes (transport, douanes, etc) étant à la charge des candidats. Les modalités de remise des échantillons sont précisées dans le règlement de consultation (RC)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Appréciation du montant total TTC du BPU valant DQE, selon la formule indiquée dans le RC
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Évaluation du cadre de réponse technique, des fiches techniques et des échantillons, conformément aux sous-critères du RC.
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur environnementale
Description : Évaluation du cadre de réponse environnemental commun à tous les lots.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.ain.fr/entreprise/consultation/510026?orgAcronyme=ad_228
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.ain.fr/entreprise/consultation/510026?orgAcronyme=ad_228
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Solidaire
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Service Départemental d'Incendie et de Secours
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Service Départemental d'Incendie et de Secours
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Service Départemental d'Incendie et de Secours
Organisation qui traite les offres : Service Départemental d'Incendie et de Secours
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Fourniture de matériel de relevage
Description : Le présent lot porte sur la fourniture des équipements suivants : Plan dur d’évacuation, Immobilisateur de tête pour plan dur, civière de relevage, sangles
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 35100000 Matériel de secours et de sécurité
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché est reconductible tacitement 3 fois par période de 1 an soit pour une durée maximale de 4 ans.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 80,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Le marché a vocation à répondre aux besoins récurrents du SDIS de l'Ain en fournitures. Un renouvellement pourra être envisagé à l'échéance du marché, en fonction des besoins de l'acheteur et dans le respect de la réglementation.
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Le candidat doit remettre des échantillons pour chacun des lots auxquels il soumissionne. Ces échantillons sont fournis à titre gratuit, tous les frais afférentes (transport, douanes, etc) étant à la charge des candidats. Les modalités de remise des échantillons sont précisées dans le règlement de consultation (RC)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Appréciation du montant total TTC du BPU valant DQE, selon la formule indiquée dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Évaluation du cadre de réponse technique, des fiches techniques et des échantillons, conformément aux sous-critères du RC.
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur environnemental
Description : Évaluation du cadre de réponse environnemental commun à tous les lots.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.ain.fr/entreprise/consultation/510026?orgAcronyme=ad_228
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.ain.fr/entreprise/consultation/510026?orgAcronyme=ad_228
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Solidaire
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Service Départemental d'Incendie et de Secours
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Service Départemental d'Incendie et de Secours
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Service Départemental d'Incendie et de Secours
Organisation qui traite les offres : Service Départemental d'Incendie et de Secours
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Chaise d’évacuation à chenilles non motorisée
Description : Le présent lot porte sur la fourniture de chaise d’évacuation à chenilles non motorisée
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 35100000 Matériel de secours et de sécurité
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché est reconductible tacitement 3 fois par période de 1 an soit pour une durée maximale de 4 ans.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 24,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Le marché a vocation à répondre aux besoins récurrents du SDIS de l'Ain en fournitures. Un renouvellement pourra être envisagé à l'échéance du marché, en fonction des besoins de l'acheteur et dans le respect de la réglementation.
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Le candidat doit remettre des échantillons pour chacun des lots auxquels il soumissionne. Ces échantillons sont fournis à titre gratuit, tous les frais afférentes (transport, douanes, etc) étant à la charge des candidats. Les modalités de remise des échantillons sont précisées dans le règlement de consultation (RC)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Appréciation du montant total TTC du BPU valant DQE, selon la formule indiquée dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Évaluation du cadre de réponse technique, des fiches techniques et des échantillons, conformément aux sous-critères du RC.
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur environnementale
Description : Évaluation du cadre de réponse environnemental commun à tous les lots.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.ain.fr/entreprise/consultation/510026?orgAcronyme=ad_228
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.ain.fr/entreprise/consultation/510026?orgAcronyme=ad_228
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Solidaire
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Service Départemental d'Incendie et de Secours
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Service Départemental d'Incendie et de Secours
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Service Départemental d'Incendie et de Secours
Organisation qui traite les offres : Service Départemental d'Incendie et de Secours
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Attelle cervico-thoracique et de traction membre inférieur
Description : Le présent lot porte sur la fourniture des équipements suivants : Attelle cervico-thoracique, Attelles de traction de membre inférieur
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 35100000 Matériel de secours et de sécurité
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché est reconductible tacitement 3 fois par période de 1 an soit pour une durée maximale de 4 ans.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 24,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Le marché a vocation à répondre aux besoins récurrents du SDIS de l'Ain en fournitures. Un renouvellement pourra être envisagé à l'échéance du marché, en fonction des besoins de l'acheteur et dans le respect de la réglementation.
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Le candidat doit remettre des échantillons pour chacun des lots auxquels il soumissionne. Ces échantillons sont fournis à titre gratuit, tous les frais afférentes (transport, douanes, etc) étant à la charge des candidats. Les modalités de remise des échantillons sont précisées dans le règlement de consultation (RC)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Appréciation du montant total TTC du BPU valant DQE, selon la formule indiquée dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Évaluation du cadre de réponse technique, des fiches techniques et des échantillons, conformément aux sous-critères du RC.
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur environnementale
Description : Évaluation du cadre de réponse environnemental commun à tous les lots.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.ain.fr/entreprise/consultation/510026?orgAcronyme=ad_228
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.ain.fr/entreprise/consultation/510026?orgAcronyme=ad_228
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Solidaire
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Service Départemental d'Incendie et de Secours
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Service Départemental d'Incendie et de Secours
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Service Départemental d'Incendie et de Secours
Organisation qui traite les offres : Service Départemental d'Incendie et de Secours
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Fourniture de matériel d’immobilisation à dépression
Description : Le présent lot porte sur la fourniture des équipements suivants : Attelle à dépression, Matelas immobilisateur à dépression 10 g, et accessoires
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 35100000 Matériel de secours et de sécurité
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché est reconductible tacitement 3 fois par période de 1 an soit pour une durée maximale de 4 ans.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 96,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Le marché a vocation à répondre aux besoins récurrents du SDIS de l'Ain en fournitures. Un renouvellement pourra être envisagé à l'échéance du marché, en fonction des besoins de l'acheteur et dans le respect de la réglementation.
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Le candidat doit remettre des échantillons pour chacun des lots auxquels il soumissionne. Ces échantillons sont fournis à titre gratuit, tous les frais afférentes (transport, douanes, etc) étant à la charge des candidats. Les modalités de remise des échantillons sont précisées dans le règlement de consultation (RC)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Appréciation du montant total TTC du BPU valant DQE, selon la formule indiquée dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Évaluation du cadre de réponse technique, des fiches techniques et des échantillons, conformément aux sous-critères du RC.
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur environnementale
Description : Évaluation du cadre de réponse environnemental commun à tous les lots.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.ain.fr/entreprise/consultation/510026?orgAcronyme=ad_228
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.ain.fr/entreprise/consultation/510026?orgAcronyme=ad_228
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Solidaire
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Service Départemental d'Incendie et de Secours
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Service Départemental d'Incendie et de Secours
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Service Départemental d'Incendie et de Secours
Organisation qui traite les offres : Service Départemental d'Incendie et de Secours
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Fourniture de couverture, duvet et coussin bactériostatique
Description : Le présent lot porte sur la fourniture des équipements suivants : Couverture bactériostatique, Duvet bactériostatique, Coussin bactériostatique
Identifiant interne : 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 35100000 Matériel de secours et de sécurité
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché est reconductible tacitement 3 fois par période de 1 an soit pour une durée maximale de 4 ans.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 32,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Le marché a vocation à répondre aux besoins récurrents du SDIS de l'Ain en fournitures. Un renouvellement pourra être envisagé à l'échéance du marché, en fonction des besoins de l'acheteur et dans le respect de la réglementation.
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Le candidat doit remettre des échantillons pour chacun des lots auxquels il soumissionne. Ces échantillons sont fournis à titre gratuit, tous les frais afférentes (transport, douanes, etc) étant à la charge des candidats. Les modalités de remise des échantillons sont précisées dans le règlement de consultation (RC)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Appréciation du montant total TTC du BPU valant DQE, selon la formule indiquée dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Évaluation du cadre de réponse technique, des fiches techniques et des échantillons, conformément aux sous-critères du RC.
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur environnementale
Description : Évaluation du cadre de réponse environnemental commun à tous les lots
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.ain.fr/entreprise/consultation/510026?orgAcronyme=ad_228
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.ain.fr/entreprise/consultation/510026?orgAcronyme=ad_228
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Solidaire
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Service Départemental d'Incendie et de Secours
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Service Départemental d'Incendie et de Secours
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Service Départemental d'Incendie et de Secours
Organisation qui traite les offres : Service Départemental d'Incendie et de Secours
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Service Départemental d'Incendie et de Secours
Numéro d’enregistrement : 28011200400039
Adresse postale : 200 avenue du Capitaine Dhonne
Ville : BOURG-EN-BRESSE
Code postal : 01000
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Point de contact : Service de la commande publique
Adresse électronique : achats.em@sdis01.fr
Téléphone : +33 437621500
Adresse internet : https://marchespublics.ain.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 17690005800015
Adresse postale : 184 rue Duguesclin
Ville : LYON
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse internet : http://lyon.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : e8e74bf8-6bf2-4994-b3ec-e01969ea7c72 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 13/10/2026 à 16:59
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 13/10/2026

43 jours

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