CESSY (01170) Travaux d'aménagement de l'OAP Belle ferme

La présente consultation porte sur la réalisation des travaux de réseaux, de voirie et des aménagements paysagers permettant de desservir l'ensemble des lots à bâtir, logements collectifs, maisons individuelles et gymnase au 182 Chemin de Belle ferme à CESSY( 01170)

Client

ALLIADE HABITAT

Marché

-

Région

Auvergne-Rhône-Alpes

Procédure

Procédure adaptée à une enveloppe

Publié le

24/09/2026

Alloti

Non

Clôture

26/10/2026

Site de dématérialisation

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01_cessy_hp4993_belle ferme_note modificative dce.pdf
348.7 KB
hp4993 belle ferme diag amiante et plomb avant demol 1.pdf
10.47 MB
Aperçu du document
Q
Bonjour, Il est mentionné dans le CCAP qu'il comporte 10 annexes. Or dans le dosser CCAP + annexes seules 1 à 4 sont présentes. Pouvez-vous transmettre les annexes 5 à 10 SVP ? Merci par avance. Bien cordialement, 28 septembre 2026 09:31 (heure de Paris)
R
Bonjour, C'est une erreur dans le CCAP, toutes le pièces techniques sont regroupées dans le dossier DCE technique et ne suivent pas la numérotation des annexes inscrites dans le CCAP. Avec nos excuses, cordialement 28 septembre 2026 09:49 (heure de Paris)
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Bonjour, Il est mentionné dans le CCAP qu'il comporte 10 annexes. Or dans le dosser CCAP + annexes seules 1 à 4 sont présentes. Pouvez-vous transmettre les annexes 5 à 10 SVP ? Merci par avance. Bien cordialement, 28 septembre 2026 09:31 (heure de Paris)
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Bonjour, C'est une erreur dans le CCAP, toutes le pièces techniques sont regroupées dans le dossier DCE technique et ne suivent pas la numérotation des annexes inscrites dans le CCAP. Avec nos excuses, cordialement 28 septembre 2026 09:49 (heure de Paris)
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Bonjour, Il est mentionné dans le CCAP qu'il comporte 10 annexes. Or dans le dosser CCAP + annexes seules 1 à 4 sont présentes. Pouvez-vous transmettre les annexes 5 à 10 SVP ? Merci par avance. Bien cordialement, 28 septembre 2026 09:31 (heure de Paris)
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Bonjour, C'est une erreur dans le CCAP, toutes le pièces techniques sont regroupées dans le dossier DCE technique et ne suivent pas la numérotation des annexes inscrites dans le CCAP. Avec nos excuses, cordialement 28 septembre 2026 09:49 (heure de Paris)

Détails de l'avis

: ALLIADE HABITAT - 173 Avenue Jean Jaurès 69007 Lyon
: CESSY (01170) - Travaux d?aménagement de l?OAP Belle Ferme - La présente consultation fait suite à une déclaration de procédure infructueuse de la consultation précédente publiée le 24/06/2026; et porte sur la réalisation des travaux de réseaux, de voirie et des aménagements paysagers permettant de desservir l'ensemble des lots à bâtir, logements collectifs, maisons individuelles et gymnase au 182 Chemin de Belle ferme à CESSY( 01170)
: 37 mois (dont une période de préparation de 1 mois, y compris les constructions des lots à bâtir)
: Lot unique avec 3 Prestations Supplémentaires Éventuelles (PSE) :
-PSE 1 - RACCORDEMENT EAUX PLUVIALES PAR TRANCHE 2
-PSE 2 - RACCORDEMENT EAUX USEES PAR TRANCHE 2
-PSE 3 - ADDUCTION D'EAU POTABLE ECURIES
: Procédure adapté ouverte
: Critères d'attribution (pondération) : 40% Prix au regard de la DPGF et 60% au regard du mémoire technique
: 1-Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Document Unique de Candidature (mise à disposition dans le DCE) dûment complété, daté et signé par l'opérateur économique, le cas échéant parl'ensemble des membres du groupement . Chaque membre du groupement indiquera l'adresse mail à laquelle il peutêtre contacté pendant le déroulement de la consultation, puis au cours de l'exécution du marché ? ou « Lettre decandidature habilitation du mandataire par ses cotraitants et Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement » imprimés DC1 et DC2 (téléchargeables sur le site de la DAJ), ou engagement d'effet équivalent.
2- Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ou équivalent. Minimum requis : chiffres d'affaires annuel moyen = 1 210 000euros.
3- Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Une liste des travaux exécutés au coursdes cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le destinataire, la nature des travaux, le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ;
- Certificat de qualification(s) professionnelle(s) ou certificat d'identité professionnelle ou garanties
équivalentes ;
- Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personneld'encadrementpendant les trois dernières années.
Minimum requis : Cf Annexe 1 du RC : Listes des pièces
: Date limite de réception des offres : 26/10/2026 à 12:00
: Marché privé ordinaire de travaux.
Code CPV principal 45112500, CPV complémentaires : 45111100-9, 45234116-2, 45231112-3, 45316109-6, 45233228-3
Minimum requis : chiffres d'affaires annuel moyen = 1 210 000 euros.
L?opérateur économique doit disposer d?un effectif moyen annuel d?au moins 6 personnes dans les métiers nécessaires à l?exécution du marché.
Qualibat : 1111, 1311, 1321 et AIPR, 1311, 1321 et AIPR, Qualifelec EP et AIPR, 1341 ou équivalents.
Nombre minimumd'heures d'insertion à réaliser : 735H.
Délai d'exécution : Le délai débute à la date indiquée dans l'ordre de service (OS)
L'exécution de ce marché se déroulera en 2 phases :
- Phase 1 d'une durée de 6 mois avant les travaux de construction
- Phase 2 d'une durée de 3 mois à l'issue des travaux de construction
Date prévisionnelle de début des prestations : 01/12/2026.
Les variantes libres sont autorisées.
: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_BSED3rgOD6

12 jours

pour répondre à ce marché

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