Section 1 : Identification de l'acheteur Nom complet de l'acheteur : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 26010004500012
Ville : Bourg en bresse cedex
Code Postal : 01012
Groupement de commandes : Non
Section 2 : CommunicationLien vers le profil d'acheteur :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jspIntégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : GONZALEZ LINDA
Section 3 : ProcédureType de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Capacité techniques
Technique d'achat :Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 02 avril 2025 à 11 h 00
Présentation des offres par catalogue électronique : Autorisée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Responsable des archives
Section 4 : Identification du marchéIntitulé du marché : PRESTATION DE GESTION ET CONSERVATION EXTERNALISEES DES ARCHIVES POUR LE GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE (GHT) BRESSE HAUT BUGEY
Code CPV principal
Descripteur principal : 92512000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : PRESTATION DE GESTION ET CONSERVATION EXTERNALISEES DES ARCHIVES POUR LE GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE (GHT) BRESSE HAUT BUGEY
Lieu principal d'exécution du marché : GHT BRESSE HAUT BUGEY
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 : Informations ComplémentairesVisite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis : 19/02/2025
Mots clés: Prestations de services
Section 1 : Identification de l'acheteur Nom complet de l'acheteur : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 26010004500012
Ville : Bourg en bresse cedex
Code Postal : 01012
Groupement de commandes : Non
Section 2 : CommunicationLien vers le profil d'acheteur :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jspIntégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : GONZALEZ LINDA
Section 3 : ProcédureType de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Capacité techniques
Technique d'achat :Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 02 avril 2025 à 11 h 00
Présentation des offres par catalogue électronique : Autorisée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Responsable des archives
Section 4 : Identification du marchéIntitulé du marché : PRESTATION DE GESTION ET CONSERVATION EXTERNALISEES DES ARCHIVES POUR LE GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE (GHT) BRESSE HAUT BUGEY
Code CPV principal
Descripteur principal : 92512000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : PRESTATION DE GESTION ET CONSERVATION EXTERNALISEES DES ARCHIVES POUR LE GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE (GHT) BRESSE HAUT BUGEY
Lieu principal d'exécution du marché : GHT BRESSE HAUT BUGEY
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 : Informations ComplémentairesVisite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis : 19/02/2025
Mots clés: Prestations de services