Système d'acquisition dynamique (SAD) pour l'achat ou la location de véhicules neufs ou d'occasion - Appel à candidatures permanent pendant la durée de validité du SAD

Client

HAUT BUGEY AGGLOMERATION

Marché

Fournitures

Région

Auvergne-Rhône-Alpes

Procédure

Appel d'offres

Publié le

15/11/2026

Alloti

3 Lots

Clôture

31/12/2031

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Lot : Achat de véhicules légers neufs ou d’occasion

CPV : 34110000 - Voitures particulières

Lot : Achat de véhicules utilitaires neufs ou d’occasion

CPV : 34144700 - Véhicules utilitaires

Lot : Location de véhicules

CPV : 34110000 - Voitures particulières

Détails de l'avis

Avis de marché - Avis n° 26-110706 du 13/11/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 01
Annonce n° 26-110706

Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : HAUT BUGEY AGGLOMERATION
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Système d'acquisition dynamique (SAD) pour l'achat ou la location de véhicules neufs ou d'occasion - Appel à candidatures permanent pendant la durée de validité du SAD
Description : Système d'acquisition dynamique (SAD) pour l'achat ou la location de véhicules neufs ou d'occasion - Appel à candidatures permanent pendant la durée de validité du SAD
Identifiant de la procédure : de0ae7ea-c784-44b7-9e23-4fb673c7cdcb
Identifiant interne : 2026-SAD-Véhicules
Type de procédure : Restreinte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 475,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Date limite de remise des candidatures initiales : 15/12/2026 à 12H00. Les candidats ont la possibilité de déposer une candidature tout au long de la vie du SAD (31/12/2031). Le point de départ de la durée du SAD ci-dessous indiqué correspond à la date de remise des candidatures initiales. Les lots doivent être entendus comme des catégories de produits. Pour aider à la compréhension du SAD, les candidats sont invités à consulter le RCC SAD. Les modalités de sélections des candidats sont précisées à l'article 5.1 du RCC. Date prévisionnelle de lancement du premier marché spécifique : 1er semestre 2027. Les critères de sélection de chaque marché spécifique seront précisés à chaque nouveau besoin dans les documents de la consultation.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Achat de véhicules légers neufs ou d’occasion
Description : Achat de véhicules légers neufs ou d’occasion
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34110000 Voitures particulières
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de Haut-Bugey Agglomération
Ville : Oyonnax
Code postal : 01100
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 15/12/2026
Date de fin de durée : 31/12/2031
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.ain.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.ain.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 31/12/2031 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Achat de véhicules utilitaires neufs ou d’occasion
Description : Achat de véhicules utilitaires neufs ou d’occasion • Véhicule utilitaire léger • Fourgon moyen
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34144700 Véhicules utilitaires
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de Haut-Bugey Agglomération
Ville : Oyonnax
Code postal : 01100
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 15/12/2026
Date de fin de durée : 31/12/2031
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.ain.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.ain.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 31/12/2031 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Location de véhicules
Description : Location de véhicules
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34110000 Voitures particulières
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de Haut-Bugey Agglomération
Ville : Oyonnax
Code postal : 01100
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 15/12/2026
Date de fin de durée : 31/12/2031
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.ain.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.ain.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 31/12/2031 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : HAUT BUGEY AGGLOMERATION
Numéro d’enregistrement : 20004293500011
Adresse postale : 57 rue René Nicod CS 80502
Ville : OYONNAX CEDEX
Code postal : 01117
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Point de contact : Monsieur le Président de HBA
Adresse électronique : marches@hautbugey-agglomeration.fr
Téléphone : 0474812370
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Prestataire de services de passation de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 17690005800015
Adresse postale : 184 rue Dugueslin
Ville : Lyon cedex 03
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0478141010
Adresse internet : http://lyon.tribunal-administratif.fr/
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : http://lyon.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : a64bdb57-192e-4b83-bdb1-35d3f3e3ce91 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 13/11/2026 à 16:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 13/11/2026

1866 jours

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