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Mission de maîtrise d'oeuvre pour la restauration des lônes de la Chaume Sud, de la Mora et du Platéron à Balan (01)
Poursuite des études préalables aux travaux de restauration des lônes de la Chaume Sud, de la Mora et du Platéron à Balan (Ain), dans le cadre du site Natura 2000 FR8201638. La mission inclut des études de diagnostic, d'avant-projet, de projet, ainsi que l'assistance à la direction de l'exécution des travaux, l'OPC et l'assistance aux opérations de réception. Le marché est structuré en tranches (fermes et optionnelles).
Client
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE LA CÔTIÈRE À MONTLUEL
Marché
Services
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
27/10/2026
Alloti
Non
Clôture
27/11/2026
Site de dématérialisation
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Codes CPV
Détails de l'avis
Avis de marché - Avis n° 26-105136 du 28/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication :
01
Annonce n°
26-105136
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Communauté de Communes de la Côtière à Montluel
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 24010061000080
Ville : Montluel
Code postal : 01120
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 01
Section 2 - Communication
Lien direct aux documents de la consultation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=1870245
Identifiant interne de la consultation : 202601
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact : marchespublics@3cm.fr
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
- Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation
- Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation
- Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 27/11/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique :
Autorisée
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Non
Critères d'attribution : énoncé dans le Rc
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Mission de maîtrise d'oeuvre pour la restauration des lônes de la Chaume Sud, de la Mora et du Platéron à Balan (01)
Code CPV principal - Descripteur principal : 71300000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Poursuite des études préalables aux travaux de restauration des lônes de la Chaume Sud, de la Mora et du Platéron à Balan (Ain), dans le cadre du site Natura 2000 FR8201638. La mission inclut des études de diagnostic, d'avant-projet, de projet, ainsi que l'assistance à la direction de l'exécution des travaux, l'OPC et l'assistance aux opérations de réception. Le marché est structuré en tranches (fermes et optionnelles)
Lieu principal d'exécution du marché : FRK21 - Ain, 01360 BALAN
Durée du marché (en mois) : 36
La consultation comporte des tranches :
Oui
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti :
Non
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire :
Non
Date d'envoi du présent avis à la publication : 28/10/2026
22 jours
pour répondre à ce marché