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Réalisation de cheminements modes doux à Saint-Didier-sur-Chalaronne et Thoissey

Client

CC VAL DE SAONE CENTRE

Marché

Travaux

Région

Auvergne-Rhône-Alpes

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

03/09/2025 Moins de 5 jours

Alloti

Non

Clôture

03/10/2025

Lien source

Détails de l'avis

AVIS DE MARCHE

Initial

I. Identification de l'organisme qui passe le marché

Correspondant: Jean-Claude DESCHIZEAUX, Président
Nom de l'organisme acheteur: Communauté de Communes Val de Saône Centre
Informations d'adresse: 166 Route de Francheleins , 01090 MONTCEAUX
Téléphone: +33 474064621
Courriel: mp-prevention@ccvsc01.org
URL pouvoir adjudicateur: https://ccvsc.e-marchespublics.com/
URL profil d'acheteur: https://ccvsc.e-marchespublics.com/

II. Description du marché

Nature de marché: Marché de Travaux
Objet du marché: Réalisation de cheminements modes doux à Saint-Didier-sur-Chalaronne et Thoissey
Lieu d'exécution: (territoire), 01140 THOISSEY

III. Caractéristiques principales

Des variantes seront-elles prises en compte: non
Caractéristiques principales: Réalisation de cheminements modes doux à Saint-Didier-sur-Chalaronne et Thoissey

IV. Renseignements relatifs aux lots

Possibilité de présenter une offre pour: tous les lots
1 - Lot n°1 VRD (Voirie et réseaux divers)
2 - Lot n°2 Signalisation horizontale et verticale

V. Durée du marché ou délai d'exécution

La durée de chaque lot est précisée au sein des documents de la consultation.

VI. Conditions relatives au marché

Cautionnement et garanties exigés (le cas échéant):
Garantie de parfait achèvement (retenue de garantie de 5 % du montant initial du lot (taxes comprises))
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Les candidatures et offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.

VII. Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat

Autres renseignements demandés:
Situation juridique: * Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d'un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. 
Capacité économique et financière: 
1. Une lettre de candidature (ou bien formulaire DUME) comprenant les formulaires téléchargeables sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat, avec :
- les éléments mentionnés sur l'imprimé DC1 intégrant notamment une déclaration sur l'honneur que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusion de la procédure de passation mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 du code de la commande publique (en cas de groupement, il est recommandé de renseigner 1 seul formulaire DC1) ;
- la déclaration du candidat, comprenant les éléments mentionnés sur l'imprimé DC2 (en cas de groupement, chaque membre doit fournir un formulaire DC2 se rapportant à sa situation et à sa capacité)
2. Déclaration concernant le chiffre d'affaires (CA) global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, ou du (ou des) lot(s) pour lequel le candidat postule ; portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
[Cette déclaration peut directement être intégrée dans le formulaire DC2.]

Capacité technique: 
1. Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années.

VIII. Type de procédure

Type de procédure: Procédure adaptée

IX. Critères d'attribution

Critères de jugement des offres: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés avec leur ponderation.
Prix - 70
Valeur technique - 30

X. Conditions de délai

Date limite de réception des offres: 03/10/2025 Heure locale: 16h00
Délai minimum de validité des offres: 90 jours

XI. Autres renseignements

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice: 2025-T11-aou
Renseignements complémentaires:
Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement.

XII. Adresses complémentaires

Renseignement d'ordre administratif:
Correspondant: Angélique CLERGEAU-SUZANNE
Personne morale, Organisme, Etablissement: Communauté de Communes Val de Saône Centre
Adresse: 166 Route de Francheleins , 01090 MONTCEAUX
Téléphone: +33 474064621
Courriel: mp-prevention@ccvsc01.org
Adresse internet: https://www.ccvsc01.org/

Renseignement d'ordre technique:
Correspondant: Guillaume DUMOULIN
Personne morale, Organisme, Etablissement: Communauté de Communes Val de Saône Centre
Adresse: 166 Route de Francheleins , 01090 MONTCEAUX
Téléphone: +33 474024214
Courriel: direction-pole-technique@ccvsc01.org
Adresse internet: https://www.ccvsc01.org/


Adresse à laquelle les documents peuvent être obtenus:
Adresse internet: https://ccvsc.e-marchespublics.com/


Adresse à laquelle les offres/candidatures/demandes de participation peuvent être envoyées:
Correspondant: service marchés publics
Personne morale, Organisme, Etablissement: Communauté de Communes Val de Saône Centre
Adresse: 166 Route de Francheleins , 01090 MONTCEAUX
Téléphone: +33 474064621
Courriel: mp-prevention@ccvsc01.org
Adresse internet: https://ccvsc.e-marchespublics.com/



 Mots-clés

Il reste 27 jours
pour répondre à ce marché

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