L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Aucune clause de garantie financière. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont fermes et non actualisables.Le paiement se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Budget : CA3B.Pour les lots 1 à 4, le contrat prévoit le versement d'une avance de 10 % sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Le montant indiqué à la rubrique "valeur estimée" correspond à la somme des montants maximum de tous les lots pour la durée totale des accords-cadres.
Client
COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DU BASSIN DE BOURG EN BRESSE
Marché
Fournitures
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
12/02/2026 Moins de 5 jours
Alloti
5 Lots
Clôture
23/03/2026
Lien source
Lot: Fourniture, livraison, raccordement et installation de tipis en bois Description : Fourniture, livraison, raccordement et installation de tipis en bois. Pour la durée totale du contrat, les montants sont les suivants : montant minimum : 150 000,00 euros HT / montant maximum : 250 000 euros HT. Le montant estimé pour ce lot correspond au montant estimé pour la durée totale dudit lot dans le détail quantitatif estimatif. Durée à compter du 01/06/26 et jusqu'au 31/12/28 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L.2122-1 et R.2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveau(x) accord-cadre(s) ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Non
Lot: Fourniture, livraison, raccordement et installation de roulottes Description : Fourniture, livraison, raccordement et installation de roulottes. Pour la durée totale du contrat, les montants sont les suivants : montant minimum : 100 000,00 euros HT / montant maximum : 170 000,00 euros HT. Le montant estimé pour ce lot correspond au montant estimé pour la durée totale dudit lot dans le détail quantitatif estimatif. Durée à compter du 01/06/26 et jusqu'au 31/12/28 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L.2122-1 et R.2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveau(x) accord-cadre(s) ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Non
Lot: Fourniture, livraison et installation de chalets écolodges en toit toilé raccordés et de chalets écolodges en toit toilé non raccordés et sur pilotis Description : Fourniture, livraison et installation de chalets écolodges en toit toilé raccordés et de chalets écolodges en toit toilé non raccordés et sur pilotis. Pour la durée totale du contrat, les montants sont les suivants : montant minimum : 225 000,00 euros HT / montant maximum : 550 000,00 euros HT. Le montant estimé pour ce lot correspond au montant estimé pour la durée totale dudit lot dans le détail quantitatif estimatif. Durée à compter du 01/06/26 et jusqu'au 31/12/28 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L.2122-1 et R.2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveau(x) accord-cadre(s) ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Non
Lot: Fourniture, livraison, raccordement et installation de chalets en bois Description : Fourniture, livraison, raccordement et installation de chalets en bois. Pour la durée totale du contrat, les montants sont les suivants : montant minimum : 800 000,00 euros HT / montant maximum : 1 100 000,00 euros HT. Le montant estimé pour ce lot correspond au montant estimé pour la durée totale dudit lot dans le détail quantitatif estimatif. Durée à compter du 01/06/26 et jusqu'au 31/12/28 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L.2122-1 et R.2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveau(x) accord-cadre(s) ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Non
Lot: Fourniture, livraison, raccordement et installation de blocs sanitaires individuels Description : Fourniture, livraison, raccordement et installation de blocs sanitaires individuels. Pour la durée totale du contrat, les montants sont les suivants : montant minimum : 50 000,00 euros HT / montant maximum : 130 000,00 euros HT. Le montant estimé pour ce lot correspond au montant estimé pour la durée totale dudit lot dans le détail quantitatif estimatif. Durée à compter du 01/06/26 et jusqu'au 31/12/28 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L.2122-1 et R.2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveau(x) accord-cadre(s) ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Non
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