Accord-cadre à bons de commande pour les travaux sur les réseaux humides de la Communauté de Communes Terre Valserhône

Lot: Travaux courants de réparation (casses, fuites), branchements et service d'astreinte sur l'ensemble du territoire de la Communauté de Communes Terre Valserhône Description : Travaux courants de réparation (casses, fuites), branchements et service d'astreinte sur l'ensemble du territoire de la Communauté de Communes Terre Valserhône Durée du marché : 46 mois. Durée à compter du 01/03/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 10 mois, soit du 01/03/2026 jusqu'au 31/12/2026.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3 (trois). La durée de chaque période de reconduction est de 12 (douze) mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 46 mois. Fonds Communautaires : Non

Lot: Travaux de création, réhabilitation des réseaux humides et leurs ouvrages associés sur un secteur géographique (zone A de la carte annexée au CCTP) Description : Travaux de création, réhabilitation des réseaux humides et leurs ouvrages associés sur un secteur géographique (zone A de la carte annexée au CCTP) Durée du marché : 46 mois. Durée à compter du 01/03/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 10 mois, soit du 01/03/2026 jusqu'au 31/12/2026.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3 (trois). La durée de chaque période de reconduction est de 12 (douze) mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 46 mois. Fonds Communautaires : Non

Lot: Travaux de création, réhabilitation des réseaux humides et leurs ouvrages associés sur un secteur géographique (zone B de la carte annexée au CCTP) Description : Travaux de création, réhabilitation des réseaux humides et leurs ouvrages associés sur un secteur géographique (zone B de la carte annexée au CCTP) Durée du marché : 46 mois. Durée à compter du 01/03/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 10 mois, soit du 01/03/2026 jusqu'au 31/12/2026.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3 (trois). La durée de chaque période de reconduction est de 12 (douze) mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 46 mois. Fonds Communautaires : Non

Lot: Travaux de chemisage des réseaux et étanchéité des regards sur l'ensemble du territoire de la Communauté de Communes Terre Valserhône Description : Travaux de chemisage des réseaux et étanchéité des regards sur l'ensemble du territoire de la Communauté de Communes Terre Valserhône Durée du marché : 46 mois. Durée à compter du 01/03/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 10 mois, soit du 01/03/2026 jusqu'au 31/12/2026.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3 (trois). La durée de chaque période de reconduction est de 12 (douze) mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 46 mois. Fonds Communautaires : Non