CHAZEY BONS Réhabilitation et amélioration de l'habitat d'un ensemble de 9 logements collectifs-MISSON MOE

Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.

Client

SEMCODA

Marché

Services

Région

Auvergne-Rhône-Alpes

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

30/09/2026

Alloti

Non

Clôture

19/10/2026

Site de dématérialisation

Accéder au profil acheteur
05b0c372-c18c-11f1-9186-567217cf4cfb
5.8 KB
260707_prog tvx_chazey-bons(1).pdf
700.12 KB
260923_ae moe.docx
46.11 KB
260923_ae moe.pdf
150.4 KB
260923_annexe 1 ae_missions et répartition honoraires.xlsx
11.52 KB
260923_ccap moe et annexes.pdf
1.05 MB
référentiel service réhabilitation.pdf
352.48 KB
aws-mpi-1882561-rc.pdf
311.85 KB
correspondance-mpi-1882561.pdf
3.32 KB
mpi1882561-aapc.pdf
9.81 KB
Aperçu du document
Q
Question n°1 Bonjour, Une attestation d'équivalence appuyée par CV, formations et références est-elle acceptée pour les OPQIBI 2013 et 1007 ?
R
02/10/26 à 16h21 : Message aux entreprises : Réponse Les qualifications OPQIBI 2013 et 1007 sont demandées. Conformément à la réglementation applicable à la commande publique, les moyens de preuve équivalents sont recevables. Toutefois, il appartient au candidat de démontrer précisément l’équivalence avec les qualifications demandées au moyen de justificatifs permettant d’apprécier les compétences, qualifications, formations et références correspondantes. La seule production d’une attestation déclarative d’équivalence ne sera pas considérée comme suffisante.
Q
Question n°2 Le programme confie au maître d'œuvre la MCF, les autorisations d'urbanisme (DP/PC), la conception des parties communes et des abords, et la DET de l'ensemble des corps d'état en site occupé, avec un chargé de projet unique du DIAG à la GPA. Le maître d'ouvrage peut-il confirmer que ce rôle de mandataire, garant de la cohérence architecturale et de la synthèse de tous les lots, sera tenu par l'architecte du groupement ?
R
02/10/26 à 16h19 : Message aux entreprises : Réponse Bonjour, Non. Le maître d’ouvrage ne demande pas que le rôle de mandataire soit nécessairement assuré par l’architecte du groupement. Le groupement reste libre de définir son organisation, sous réserve de désigner un mandataire clairement identifié, garant de la coordination, de la cohérence globale de la mission et de la synthèse entre les différents intervenants et lots, du DIAG jusqu’à la GPA. cordialement

Détails de l'avis