L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Client
SEMCODA
Marché
Services
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
20/04/2026
Alloti
Non
Clôture
06/05/2026
Lien source
0cfee95a-3d80-11f1-98f5-acde48001122
reglement consultation.pdf
1 - acteengagement.rtf
2 - ccap.pdf
3 - annexe rgpd accord relatif au traitement des dcp.pdf
4 - mode opératoire depot-pli aws.pdf
1 - cctp.pdf
2 - bpu dqe.xlsx
3 - cmt.docx
aws-mpi-1810456-rc.pdf
mpi1810456-aapc.pdf
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