Fourniture et livraison d'objets promotionnels pour le Département de l'Ain

Lot: Écriture et papeterie Description : Écriture et papeterie Durée à compter du 01/06/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande sans minimum, mais avec maximum de 20 000 euros HT pour la période initiale et chaque période de reconduction éventuelle. Contrairement à l'article 5.1.3 du présent avis, l'accord-cadre débute à compter de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2026. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme dans les conditions prévues au cahier des charges.

Lot: Textile Description : Textile Durée à compter du 01/06/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande sans minimum, mais avec maximum de 55 000 euros HT pour la période initiale, et chaque période de reconduction éventuelle.Contrairement à l'article 5.1.3 du présent avis, l'accord-cadre débute à compter de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2026. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme dans les conditions prévues au cahier des charges.

Lot: Équipements et loisirs Description : Équipements et loisirs Durée à compter du 01/06/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande sans minimum, mais avec maximum de 50 000 euros HT pour la période initiale, et chaque période de reconduction éventuelle.Contrairement à l'article 5.1.3 du présent avis, l'accord-cadre débute à compter de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2026. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme dans les conditions prévues au cahier des charges.

Lot: Gobelets Description : Gobelets Durée à compter du 01/06/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande sans minimum, mais avec maximum de 5 000 euros HT pour la période initiale, et chaque période de reconduction éventuelle.Contrairement à l'article 5.1.3 du présent avis, l'accord-cadre débute à compter de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2026. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme dans les conditions prévues au cahier des charges.

Lot: Articles de sport Description : Articles de sport Durée à compter du 01/06/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande sans minimum, mais avec maximum de 20 000 euros HT pour la période initiale, et chaque période de reconduction éventuelle.Contrairement à l'article 5.1.3 du présent avis, l'accord-cadre débute à compter de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2026. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme dans les conditions prévues au cahier des charges.