Accord-cadre conclu pour une période initiale de UN an à compter de sa notification, reconductible trois fois pour une nouvelle période d'un an. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Modalités de financement : Budget de la collectivité.Les seuils sont exprimés en quantités pour la période initiale du marché. Seuils identiques pour les périodes de reconduction.Lot 1 : Seuil minimum annuel : 100 tonnes, Seuil maximum annuel : 450 tonnes, Lot 2 : Seuil minimum annuel : 5 tonnes, Seuil maximum annuel : 45 tonnes, Lot 3 : Seuil minimum annuel : 16 000 kilogrammes, Seuil maximum annuel : 44 000 kilogrammes, Montant HT estimé pour la durée totale du contrat : 792 000.0 Euro(s) H.T.La valeur estimée (792 000 € HT) est indicative et comprend la totalité des périodes de reconduction.
Client
COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DU BASSIN DE BOURG EN BRESSE
Marché
Fournitures
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
25/11/2025 Moins de 5 jours
Alloti
3 Lots
Clôture
13/01/2026
Lien source
Lot: Fourniture de chlorure ferrique pour le traitement des eaux de la station de Bourg-en-Bresse Description : Fourniture de chlorure ferrique pour le traitement des eaux de la station d'épuration de Bourg-en-BresseMontant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 272 000,00 Euro(s) H.T.Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Durée à compter du 01/02/26 et jusqu'au 31/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit tacitement. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. Informations complémentaires : Suite à un problème informatique, à la rubrique "Lots" -Durée- , il convient de lire pour chacun des lots que la durée de l'accord-cadre est de UN an à compter de sa notification (et non à compter du 01/02/2026).
Lot: Fourniture de chlorure ferrique pour le traitement des eaux des stations d'épuration annexes Description : Fourniture de chlorure ferrique pour le traitement des eaux des stations d'épuration annexesMontant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 40 000,00 Euro(s) H.T.Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Durée à compter du 01/02/26 et jusqu'au 31/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit tacitement. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. Informations complémentaires : Suite à un problème informatique, à la rubrique "Lots" -Durée- , il convient de lire pour chacun des lots que la durée de l'accord-cadre est de UN an à compter de sa notification (et non à compter du 01/02/2026).
Lot: Fourniture de polymères pour le traitement des boues des stations d'épuration Description : Fourniture de polymères pour le traitement des boues des stations d'épurationMontant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 480 000,00 Euro(s) H.T.Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Durée à compter du 01/02/26 et jusqu'au 31/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit tacitement. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. Informations complémentaires : Suite à un problème informatique, à la rubrique "Lots" -Durée- , il convient de lire pour chacun des lots que la durée de l'accord-cadre est de UN an à compter de sa notification (et non à compter du 01/02/2026).
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