Fourniture, installation et mise en service d'automates de télégestion pour les ouvrages d'assainissement de la Communauté d'Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont révisables. Le paiement se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Budget : CA3B.Pour le lot 1, le contrat prévoit le versement d'une avance de 20% sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Le montant indiqué à la rubrique "valeur estimée" correspond à la somme des montants maximum des deux lots pour la durée totale des accords-cadres.
Client
COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DU BASSIN DE BOURG EN BRESSE
Marché
Fournitures
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
06/11/2025
Alloti
2 Lots
Clôture
16/12/2025
Lien source
Lot: Fourniture des automates de télégestion Description : Fourniture des automates de télégestion. Pour la période initiale : montant minimum de 60 000 euros HT et montant maximum de 130 000 euros HT. Les montants sont identiques pour chaque période de reconduction. Le montant estimé correspond au montant estimé pour la durée totale de l'accord-cadre dans le détail quantitatif estimatif Durée à compter du 01/03/26 et jusqu'au 30/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit 3 fois par période d'un an dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Installation et mise en service Description : Installation et mise en service. Pour la période initiale : montant minimum de 40 000 euros HT et montant maximum de 85 000 euros HT. Les montants sont identiques pour chaque période de reconduction. Le montant estimé correspond au montant estimé pour la durée totale de l'accord-cadre dans le détail quantitatif estimatif Durée à compter du 01/03/26 et jusqu'au 30/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit 3 fois par période d'un an dans les conditions du cahier des charges.
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CLIENT:
Communauté d'Agglomération du Bassin de Bourg en Bresse - CA3B
REGION:
Auvergne-Rhône-Alpes
CLÔTURE:
16/12/2025