L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Client
SEMCODA
Marché
Fournitures
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
26/06/2025
Alloti
2 Lots
Clôture
30/07/2025 Marché clôturé
Lien source
annexe n°1 - modèle avis d'échéance.pdf
annexe n°2 - modèle décompte de charges.pdf
bpu_dqe_lot1.xlsx
cctp_lot 1.pdf
cmt.docx
planning prévisionnel de facturation 2025.pdf
bpu_dqe_lot2.xlsx
cctp_lot 2.pdf
cmt.docx
acteengagement.rtf
annexe rgpd accord relatif au traitement des dcp.pdf
ccap.pdf
cahier des charges_facture edi format aravis_v2.1.pdf
carte patrimoine semcoda.pdf
mode opératoire depot-pli aws.pdf
reglement consultation.pdf
mpi1672229-aapc.pdf
afcd2e5a-5684-11f0-ae22-b23166c92936
b87032f8-5686-11f0-8a30-b23166c92936
df089dc4-5686-11f0-ae77-b23166c92936
Lot: Prestation de solution d'éditique et distribution en masse pour le traitement des documents de gestion locative Description : Prestation de solution d'éditique et distribution en masse pour le traitement des documents de gestion locative Durée du marché : 24 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Prestation de solution d'éditique pour la gestion et la distribution des courriers en masse, des courriers égrenés et des courriers recommandés avec et sans recours à la dématérialisation. Description : Prestation de solution d'éditique pour la gestion et la distribution des courriers en masse, des courriers égrenés et des courriers recommandés avec et sans recours à la dématérialisation. Durée du marché : 24 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Ce marché est clôturé
Appels d'offres similaires
CLIENT:
MDPH DU DOUBS
REGION:
Bourgogne-Franche-Comté
CLÔTURE:
24/09/2026