Forme du marché : accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum. Contrairement à ce qui est susmentionné à la rubrique "Durée", la période initiale de l'accord-cadre débute à compter de la date de notification du contrat et jusqu'au 31/08/2026. Il est reconductible 3 fois ; chaque période de reconduction étant d'une durée d'un an. Montant HT minimum annuel de l'accord-cadre : 10 000.0 Euro(s) H.T.Montant HT maximum annuel de l'accord-cadre : 65 000.0 Euro(s) H.T. Ces montants sont identiques pour chaque période de reconduction.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Client
COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DU BASSIN DE BOURG EN BRESSE
Marché
Fournitures
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
27/05/2025
Alloti
Non
Clôture
02/07/2025 Marché clôturé
Lien source
Ce marché est clôturé
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