Forme de marché : accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum. Montants minimum pour la période initiale : - lot n°1 : 2 500,00 €HT - lot n°2 : 20 000,00 €HT- lot n°3 : 7 500,00 €HT- lot n°4 : 65 000,00 €HTMontants maximum pour la période initiale : - lot n°1 : 50 000,00 €HT- lot n°2 : 175 000,00 €HT- lot n°3 : 100 000,00 €HT- lot n°4 : 350 000,00 €HTLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Pour les lots 3 et 4, la consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commande composé des membres suivants : Communauté d'Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse et Ville de Bourg-en-Bresse.
Client
COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DU BASSIN DE BOURG EN BRESSE
Marché
Services
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
23/03/2025
Alloti
4 Lots
Clôture
28/04/2025 Marché clôturé
Lien source
Lot: Prestations foncières - zone nord Description : Prestations foncières - zone nordMontant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 10 000,00 Euro(s) H.T. Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des clauses administratives particulières.Le nombre de période de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an.Le montant estimé est pour une durée d'un an.
Lot: Prestations topographiques et relevés de réseaux - zone nord Description : Prestations topographiques et relevés de réseaux - zone nord Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 80 000,00 Euro(s) H.T. Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des clauses administratives particulières.Le nombre de période de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an.Le montant estimé est pour une durée d'un an.
Lot: Prestations foncières - zone sud Description : Prestations foncières - zone sudMontant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 30 000,00 Euro(s) H.T. Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des clauses administratives particulières.Le nombre de période de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an.Le montant estimé est pour une durée d'un an.
Lot: Prestations topographiques et relevés de réseaux - zone sud Description : Prestations topographiques et relevés de réseaux - zone sudMontant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 260 000,00 Euro(s) H.T. Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des clauses administratives particulières.Le nombre de période de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an.Le montant estimé est pour une durée d'un an.
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