Montant HT estimé pour la durée du contrat (1 an) : 380 000 Euro(s) H.T.Les seuils sont exprimés en quantité d'heures au sein des documents de la consultation.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Modalités de financement :Pour les lots 1 et 3 : Budget de la CA3B + aides de la Caisse d'Allocations Familiales (hors Bonus territoire) + la participation des familles + aides de l'Etat (dans le cas d'appels à projets spécifiques type colos apprenantes).Pour le lot 2 : Budget de la CA3B + budget de la commune de Saint-Martin-du-Mont + aides de la Caisse d'Allocations Familiales (hors Bonus territoire) + la participation des familles + aides de l'Etat (dans le cas d'appels à projets spécifiques type colos apprenantes).
Client
COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DU BASSIN DE BOURG EN BRESSE
Marché
Services
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
16/03/2025
Alloti
3 Lots
Clôture
30/04/2025 Marché clôturé
Lien source
Lot: Accueil de loisirs sans hébergement de Certines Description : Accueil de loisirs sans hébergement de CertinesMontant HT estimé du lot pour la durée du contrat : 105 000,00 Euro(s) H.T.Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Durée à compter du 01/09/25 et jusqu'au 31/08/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le nombre de période de reconduction est fixé à 3.La durée de chaque période de reconduction est de 1 an.Le montant estimé est pour une durée d'un an ( et non pour la durée totale du contrat). Informations complémentaires : L'accord-cadre fixe par période, un minimum de 28 800 heures/enfant et un maximum de 54 000 heures/enfant (les quantités sont identiques pour chaque période de reconduction).
Lot: Accueil de loisirs sans hébergement de Saint-Martin-du-Mont Description : Accueil de loisirs sans hébergement de Saint-Martin-du-Mont Montant HT estimé du lot pour la durée du contrat : 135 000,00 Euro(s) H.T.Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Durée à compter du 01/09/25 et jusqu'au 31/08/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le nombre de période de reconduction est fixé à 3.La durée de chaque période de reconduction est de 1 an.Le montant estimé est pour une durée d'un an ( et non pour la durée totale du contrat). Informations complémentaires : L'accord-cadre fixe par période, un minimum de 35 000 heures/enfant et un maximum de 63 500 heures/enfant (les quantités sont identiques pour chaque période de reconduction).
Lot: Accueil de loisirs sans hébergement de Villereversure et Bohas-Meyriat-Rignat Description : Accueil de loisirs sans hébergement de Villereversure et Bohas-Meyriat-RignatMontant HT estimé du lot pour la durée du contrat : 140 000,00 Euro(s) H.T.Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Durée à compter du 01/09/25 et jusqu'au 31/08/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le nombre de période de reconduction est fixé à 3.La durée de chaque période de reconduction est de 1 an.Le montant estimé est pour une durée d'un an ( et non pour la durée totale du contrat). Informations complémentaires : L'accord-cadre fixe par période, un minimum de 38 000 heures/enfant et un maximum de 69 500 heures/enfant (les quantités sont identiques pour chaque période de reconduction).
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