Procédure adaptée soumise aux dispositions des articles L.2123-1 et R.2123-1 à R.2123-7 du Code de la Commande Publique.Marché ordinaire d'une durée de 12 mois à compter du 01/12/2025.Variantes refusées.Une prestation supplémentaire éventuelle (P.S.E) prévue : Cf. Article 4-Prestations supplémentaires éventuelles du C.C.T.P..
Client
SIVALOR
Marché
Fournitures
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
15/09/2025
Alloti
Non
Clôture
17/10/2025 Moins de 5 jours
Lien source
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